Déstruction d'un mur de soutènement de rivière
f.s70
Messages postés
1
Date d'inscription
mardi 20 octobre 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
20 octobre 2015
-
20 oct. 2015 à 10:18
f.s70 - 11 janv. 2016 à 16:46
f.s70 - 11 janv. 2016 à 16:46
A voir également:
- Déstruction d'un mur de soutènement de rivière
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Mur de soutènement distance voisin - Forum Voisinage
- Mur de soutenement qui s'effondre assurance ✓ - Forum Assurances
- Limite de propriété en bordure de rivière ✓ - Forum Immobilier
- Retrait mur d'argent ✓ - Forum Banque et Crédit
2 réponses
Josh Randall
Messages postés
26564
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
6 octobre 2024
8 255
3 nov. 2015 à 01:48
3 nov. 2015 à 01:48
Bonjour
Il est à qui ce mur de soutènement ?
Il est à qui ce mur de soutènement ?
Bonjour je ne sais pas à qui appartient ce mur mais étant donné que c'est le prolongement du mur d'un pont je suppose qu'il appartient à la mairie .
Cordialement f.s70
Cordialement f.s70