Abus de bien sociaux ?

azzaro34 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 20 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2015 - 20 oct. 2015 à 01:25
dna.factory Messages postés 25382 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 - 20 oct. 2015 à 11:53
Bonjour,

Je suis employer dans une société depuis bientot 4ans, et mon patron me refuse de me payez mes heure supplémentaire sachant que nous sommes pas beaucoup d'employés donc nous n'avons pas de pointeuse. Et ces années mon patron ces payé des vacances avec ca femme et enfant sur le compte de la société, refait sa maison travaux, électroménager neuf tout est acheter sur le compte de la société, ainsi que ca femme de mon patron roule en voiture allemande au nom de la société quî ca femme n'a jamais été embaucher n'y travailler dans la société et mon patron ses acheter 2 voitures allemande Audi A5 et BMW série 3 pack M tout options sur le compte de la boite et qu'il se serre à usage personnel 7/7j essence péages hôtel meme proche du lieux-dits et d'autres choses j'en passent ... J'aurais voulais savoir qu'elle recourt je peut avoir pour tout cela ? Vers qui je m'orienter ? Est-ce de nature de abus de bien sociaux ?

Cordialement

2 réponses

jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 504
20 oct. 2015 à 09:48
je pense que vous allez vous attaquez à une montagne.
mais ce n est que mon avis
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Vous savez tout ça depuis le début et c'est seulement maintenant que ça vous gêne ?
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azzaro34 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 20 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2015
20 oct. 2015 à 11:28
Merci mes bon cela ne repond pas à ma questions que j'ai posé. Sachant que ce n'est pas la seul choses car je travail dans un domaine et qui fait faire des mise en bouteilles de vins en Espagne avec du vin Espagnole mes avec les étiquettes française et Marianne française et ces marquer sur les étiquette mise en bouteille au domaine là où je travail. Des copie d'autre domaine.... Pas d'hygiène... Escroquerie en assurance... Je pense que un patron comme cela doit finir part payer mes je ses pas part qui m'adresser.
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Oui mais vous ne répondez pas à ma question, vous êtes complice de ça depuis le début et c'est seulement maintenant que ça vous gêne, vous serez le premier concerné si la société est fermée ou liquidée, il n'y aura plus de problèmes d'heures non payées.
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dna.factory Messages postés 25382 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 12 889
20 oct. 2015 à 11:53
elle à quel statut votre entreprise ?
Entreprise unipersonelle ? EURL ? SARL? SA ?
Vous dites qu'il fait tout faire au nom de l'entreprise ? c'est vous le comptable ? vous avez vu les factures ? le grand livre ?

Si l'entrepreneur est seul associé de sa société, il est libre de fixer librement sa rémunération.
Et si cette rémunération lui permet de s'acheter des grosses voitures et de faire des cadeaux à sa femme tant mieux pour lui.
Le seul intérêt de faire passer ça sur l'entreprise est de récupérer la TVA. C'est pas forcément négligeable, mais pour vous, ça ne change rien (en fait si, comme ça lui coute moins cher il a plus d'argent pour vous payer).

Vous avez deux problèmes, qui n'ont rien à voir, et que vous ne devez surtout pas mélanger :
- L'employeur ne vous paye pas les heures sups : arrêtez de faire du bénévolat. Tant que l'employeur ne vous demande pas par écrit de faire du rab, vous terminez à l'heure prévue, même si ça veut dire raccrocher avec un client.
- Vous pensez que l'employeur fraude le fisc en faisant passer sur les comptes de l'entreprise des achats personnels.
Si vous avez des preuves, vous pouvez le dénoncer au fisc pour qu'il se fasse contrôler.
Sauf que les dénonciation ne sont prises en compte que si elles ne sont PAS anonymes, donc si les choses dégénèrent, votre employeur risque de savoir à cause de qui.
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