Division de parcelle

Sandra -

Bonjour, j ai actuellement un terrain de 4000m2 avec ma maison dessus j aimerai vendre 2 parcelle de 1000 m2 carre pour construction mon terrain a était placer en zone au pouvais m indiquée si c est possible merci ...

3 réponses

Réponse 1 / 3
Josh Randall Modérateur
Bonjour

Une division parcellaire est possible quelle que soit la zone dans la quelle le terrain se trouve

1
1. Sandra
  
  Merci de votre réponse mais j aimerai aussi savoir si le cos reste en vigueur pour c est zone a urbaniser étant donnée que avant le changement de plu je pouvais,construire que sur une terrain a 4000 m2
  
  0
Réponse 2 / 3
jean3328
Bonjour Sandra,
N'oubliez pas de prendre en compte les possibilités d'accés de ces nouvelles
parcelles. Consultez l'article 684 du code civil.
Cordialement

1
1. Sandra
  
  Merci de votre réponse j'ai la possibilité d'accès a c est terrain comme la loi le dit mais j aimerai savoir si en vendant c est deux terrain il pourront être constructible je suis perdu avec c est histoire de plu si le cos s appliqué encore ou pas ...merci
  
  0
2. jean3328
  
  @SandraPour savoir si ces 2 terrains sont constructibles , adressez vous au service urbanisme
  de votre mairie.
  
  0
Réponse 3 / 3
Gasc
Bonjour. Si votre terrain est situé en zone AU, il n'est pas constructible pour l'instant.

0

Division de parcelle

3 réponses

Discussions similaires

Newsletters