Stationnement
sophie
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Depuis plus de 4 mois mon véhicule est garé (est n'a pas bouger)dans le parking privatif et fermé de mon immeuble. Je souhaiterais savoir si le syndic et les voisin sont en droit de me demander de déplacer mon véhicule?
J'attend une réponse de votre part. MERCI.
Sophie
Depuis plus de 4 mois mon véhicule est garé (est n'a pas bouger)dans le parking privatif et fermé de mon immeuble. Je souhaiterais savoir si le syndic et les voisin sont en droit de me demander de déplacer mon véhicule?
J'attend une réponse de votre part. MERCI.
Sophie
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2 réponses
Bonsoir,
mon véhicule est garé (est n'a pas bouger)dans le parking privatif
Dois-je comprendre que le parking utilisé est votre propriété ou le louez-vous ? Si tel est le cas, vous en avez la pleine jouissance et votre voiture peut rester des années sans bouger. Par contre, s'il est à considérer en parties communes de la copropriété, alors vous allez au devant d'ennuis, c'est sur !
Cdlt.
mon véhicule est garé (est n'a pas bouger)dans le parking privatif
Dois-je comprendre que le parking utilisé est votre propriété ou le louez-vous ? Si tel est le cas, vous en avez la pleine jouissance et votre voiture peut rester des années sans bouger. Par contre, s'il est à considérer en parties communes de la copropriété, alors vous allez au devant d'ennuis, c'est sur !
Cdlt.
Bonjour
On vous reproche quelque chose ?
Le reglement de copro indique certainement "usage de parking" donc eventuellement on pourrait vous reprocher de le transformer en stockage permanent (notamment si les pneus sont à plat etc) mais je dirais que le risque est écarté dès lors que votre voiture peut bouger.
J'ai eu connaissance de deux affaires de ce type ou l'occupant en avait fait vraiment un stockage de plusieurs vielles voitures et de pièces détachés, penus, batteries etc...l'un a gagné l'autre perdu et honnetement les deux dossiers se valaient
On vous reproche quelque chose ?
Le reglement de copro indique certainement "usage de parking" donc eventuellement on pourrait vous reprocher de le transformer en stockage permanent (notamment si les pneus sont à plat etc) mais je dirais que le risque est écarté dès lors que votre voiture peut bouger.
J'ai eu connaissance de deux affaires de ce type ou l'occupant en avait fait vraiment un stockage de plusieurs vielles voitures et de pièces détachés, penus, batteries etc...l'un a gagné l'autre perdu et honnetement les deux dossiers se valaient
La législation juridique et financière évolue en permanence...