Titre de proprietee

chihoune Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 septembre 2015 - 25 sept. 2015 à 18:49
 roudoudou22 - 25 sept. 2015 à 19:13
bjr je suis proprietaire sans l etre avec mes soeurs et frère j explique ma maman est deceder en 2010 elle avais eu en donation partage de ses parents un terrain ainsi qu un appartement cave plus remise dans une maison de village .aujourdhuit la succession n est pas finaliser car il y a mesentente entre nous !!la question concerne le terrain notre voisin a un droit de passage sur notre terrain pour acceder au sien qui etais a l epoque au moment de l achat enclaver aujourdhuit il ne l est plus puisqu il a une entree de plus de 7 metres 40 il veut vendre une parcelle qu il detache de sa parcelle mais voila que la parcelle qu il veut detacher n as aucun droit de passage par chez moi il est bien notifier sur les papiers que je detiens que le droit de passage est pour le terrain de droite et non pas celui de gauche !!il me demande de lui produire les titres de proprietee mais voila je ne le peut pas puisque c est encore au nom de ma maman deceder et que la succession n est pas faite !!! que pouvons nous faire sans ce titre de proprietee ,? JE VOUDRAIS PRECISER QUE SEULE 3 ENFANTS SUR 5 ONT SIGNENR CHEZ LE NOTAIRE POUR FAIRE VALOIR NOS DROITS A LA SUCCESSION MERCI

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