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NadBlackAngel
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Ysabe_l
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15 sept. 2015 à 20:49
15 sept. 2015 à 20:49
Bonjour,
C'est normal. En fait les salaires sont comptés pour le RSA activité mais tous les autres revenus sont déduits du RSA.
Concrètement, pour votre cas, un couple avec 3 enfants qui ont tous plus de 3 ans :
- RSA socle : 1310.04€
- forfait logement pour plus de 3 personnes : 155.68€
- allocations familiales pour 3 enfants : 295.05€
- supplément allocations familiales pour 1 enfant de plus de 14 ans : 64.67€
Le RSA activité se calcule comme ça :
(revenus d'activité * 0.62) + RSA socle - forfait logement - revenus d'activité - autres revenus
Du coup quand vous travailliez tous les deux ça donnait :
[(salaire + vos revenus) * 0.62] + RSA socle - forfait logement - (salaire + vos revenus) - (allocations familiales + supplément)
= [(2441+100) * 0.62] + 1310.04 - 155.68 - (2441+100) - (295.05 + 64.67)
= 1575.42 + 1310.04 - 155.68 - 1575.42 - 359.72
= 794.64€
Mais quand il y en a un qui travaille et un au chômage ça donne :
(vos revenus * 0.62) + RSA socle - forfait logement - vos revenus - (allocations familiales + supplément) - chômage
(104 * 0.62) + 1310.04 - 155.68 - 104 - (295.05 + 64.67) - 2242
= 64.48 + 1310.04 - 155.68 - 104 - 359.72 - 2242
= -1486.88
Voilà pourquoi vous dépassez largement le plafond pour avoir du RSA alors que quand vous travailliez tous les deux vous aviez du RSA activité.
Pour la période où votre mari a eu du chômage et du salaire, le salaire est compté dans les revenus d'activité et le chômage déduit.
C'est normal. En fait les salaires sont comptés pour le RSA activité mais tous les autres revenus sont déduits du RSA.
Concrètement, pour votre cas, un couple avec 3 enfants qui ont tous plus de 3 ans :
- RSA socle : 1310.04€
- forfait logement pour plus de 3 personnes : 155.68€
- allocations familiales pour 3 enfants : 295.05€
- supplément allocations familiales pour 1 enfant de plus de 14 ans : 64.67€
Le RSA activité se calcule comme ça :
(revenus d'activité * 0.62) + RSA socle - forfait logement - revenus d'activité - autres revenus
Du coup quand vous travailliez tous les deux ça donnait :
[(salaire + vos revenus) * 0.62] + RSA socle - forfait logement - (salaire + vos revenus) - (allocations familiales + supplément)
= [(2441+100) * 0.62] + 1310.04 - 155.68 - (2441+100) - (295.05 + 64.67)
= 1575.42 + 1310.04 - 155.68 - 1575.42 - 359.72
= 794.64€
Mais quand il y en a un qui travaille et un au chômage ça donne :
(vos revenus * 0.62) + RSA socle - forfait logement - vos revenus - (allocations familiales + supplément) - chômage
(104 * 0.62) + 1310.04 - 155.68 - 104 - (295.05 + 64.67) - 2242
= 64.48 + 1310.04 - 155.68 - 104 - 359.72 - 2242
= -1486.88
Voilà pourquoi vous dépassez largement le plafond pour avoir du RSA alors que quand vous travailliez tous les deux vous aviez du RSA activité.
Pour la période où votre mari a eu du chômage et du salaire, le salaire est compté dans les revenus d'activité et le chômage déduit.
sarah2012
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16 sept. 2015 à 06:45
16 sept. 2015 à 06:45
Bonjour ysabe
Tu as zappé le complément familial, puisque le foyer est composé de trois enfants à charge.
De plus, comme NadBlackAngel est autoentrepreneur seul un pourcentage, suivant le domaine d'activité de ses revenus déclarés, sera pris en compte .
Dans ce cas précis la formule est la suivante :
Avec revenus professionnels
[forfait rsa garanti 5 personnes + (salaires + %chiffre d'affaire)*62%] - (salaires + % chiffre d'affaire + complément familial + allocations familiales + majoration allocations familiales + forfait logement plus de 3 personnes) = rsa perçu si résultat positif
Avec revenus professionnels et allocations chômages
[forfait rsa garanti 5 personnes + ( %chiffre d'affaire*62%)] - ( % chiffre d'affaire + allocations chômage + complément familial + allocations familiales + majoration allocations familiales + forfait logement plus de 3 personnes) = rsa perçu si résultat positif
bonne journée
Tu as zappé le complément familial, puisque le foyer est composé de trois enfants à charge.
De plus, comme NadBlackAngel est autoentrepreneur seul un pourcentage, suivant le domaine d'activité de ses revenus déclarés, sera pris en compte .
Dans ce cas précis la formule est la suivante :
Avec revenus professionnels
[forfait rsa garanti 5 personnes + (salaires + %chiffre d'affaire)*62%] - (salaires + % chiffre d'affaire + complément familial + allocations familiales + majoration allocations familiales + forfait logement plus de 3 personnes) = rsa perçu si résultat positif
Avec revenus professionnels et allocations chômages
[forfait rsa garanti 5 personnes + ( %chiffre d'affaire*62%)] - ( % chiffre d'affaire + allocations chômage + complément familial + allocations familiales + majoration allocations familiales + forfait logement plus de 3 personnes) = rsa perçu si résultat positif
bonne journée
Ysabe_l
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16 sept. 2015 à 10:36
16 sept. 2015 à 10:36
Bonjour,
En effet, n'ayant qu'un enfant, je ne suis pas au point sur les aides pour les familles "nombreuses". D'ailleurs c'est idiot si on y réfléchit, puisque c'est à partir de 3 enfants, pourquoi ils n'incluent pas cette aide dans les allocations familiales ? Enfin bref, merci de ta rectification.
En effet, n'ayant qu'un enfant, je ne suis pas au point sur les aides pour les familles "nombreuses". D'ailleurs c'est idiot si on y réfléchit, puisque c'est à partir de 3 enfants, pourquoi ils n'incluent pas cette aide dans les allocations familiales ? Enfin bref, merci de ta rectification.
NadBlackAngel
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16 septembre 2015
16 sept. 2015 à 12:53
16 sept. 2015 à 12:53
Merci également à toi Sarah. Je vois que tous ces calculs sont bien compliqués. Qu'il n'est donc pas facile de connaître ses droits exacts. Surtout quand la CAF elle même refuse de vous communiquer ses calculs ! Tout ce que je peux constater, c'est que quand un des deux conjoint est au chômage cela devient très compliqué de vivre. Les revenus de la famille baissent et en plus on vous enlève le RSA, pour nous une perte de plus de 800€ mensuel qui nous permettait de manger et de vêtir les enfants. le tout sans en avoir été informé à lance bien sûre (après tout nous n'avons qu'à connaître nos droits, nous a t-on répondu). Que malgré des recherches très actives, pas de travail pour mon époux qui pourtant est Boucher de formation. Mais comme il est Belge, certains patrons sont frileux et lui ont clairement dit (les termes de boucherie n'étant pas les même)...Un peu de boulot au Mac Do et même tout ce qui peu se présenter, juste de quoi pouvoir essayer de survivre un peu. Noël va arriver, cela me fait déprimer d'avance lol.
Bon assez parler de mes soucis car je suis consciente qu'il y a bien pire.
Encore merci milles fois à vous.
Bon assez parler de mes soucis car je suis consciente qu'il y a bien pire.
Encore merci milles fois à vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 sept. 2015 à 20:56
Mais mon époux sera en fin de droit le mois prochain. La situation va donc changée ou pas ? Et franchement encore un grand merci car j'ai eut du mal à avoir des réponses telles que les vôtres !!
15 sept. 2015 à 23:11
De rien, quand on sait, autant partager ce qu'on sait !
Quand il sera en fin de droit il faudra voir s'il a droit à l'ASS ou pas. Dans tous les cas même s'il y a droit, ça sera bien moins que le RSA puisque vous êtes un couple avec 3 enfants.
Donc à ce moment là vous aurez droit au RSA activité de nouveau, mais vu vos faibles revenus d'activité ça sera quasi équivalent à du RSA socle.
Normalement ce sont les revenus du trimestre précédent qui sont pris en compte, mais lorsqu'il y a une grosse diminution (comme le passage en ASS ou tout "simplement" plus rien) vous pouvez demander une neutralisation des ressources, pour avoir droit immédiatement au RSA complet. Attention, il ne faut pas en avoir déjà bénéficié dans les 12 mois précédents.
Bon courage, et je vous souhaite de développer votre propre activité et/ou que votre mari retrouve un emploi.
16 sept. 2015 à 12:44
Je suis contente de tomber sur des personnes comme vous qui font partager leur savoir là où le mien est limité, car c'est rare de nos jours !