Refus demande de portillon
emeline2312
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Micha1. Messages postés 8991 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Micha1. Messages postés 8991 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour ,
Nous sommes aujourd'hui en petit conflit avec notre mairie .
Je vous raconte notre histoire .
Nous avons acheter une maison avec devant la maison une cour commune et a l arrière du terrain un chemin rural emprunter en voiture par notre voisin qui a un portail et une sortie de garage en limite de ce chemin .
Nous avons fait naturellement une demande de portail sur ce chemin : Refus car le chemin a pour but d être un chemin de randonnée et promenade , nous portons atteinte a la sécurité des usagers .
Ok nous faisons une deuxième demande pour un accès portillon donc piétons : Deuxième refus car le projet est de nature a créer un usage tendant a modifier l utilisation principale de ce chemin .
Notre dossier est cette fois ci refuser directement sans l avis de la communauté d agglomération , ni des bâtiments de France auquel nous sommes soumis .
J aimerai faire un recours ? Est ce que l on a des chances de réussir a faire accepter le projet selon vous ?
Ce portillon me permettrai d emmener les enfants a l école sans traverser la cour pleine de voiture , ni longer une départemental .
Merci a vous d avoir lu ce roman
Nous sommes aujourd'hui en petit conflit avec notre mairie .
Je vous raconte notre histoire .
Nous avons acheter une maison avec devant la maison une cour commune et a l arrière du terrain un chemin rural emprunter en voiture par notre voisin qui a un portail et une sortie de garage en limite de ce chemin .
Nous avons fait naturellement une demande de portail sur ce chemin : Refus car le chemin a pour but d être un chemin de randonnée et promenade , nous portons atteinte a la sécurité des usagers .
Ok nous faisons une deuxième demande pour un accès portillon donc piétons : Deuxième refus car le projet est de nature a créer un usage tendant a modifier l utilisation principale de ce chemin .
Notre dossier est cette fois ci refuser directement sans l avis de la communauté d agglomération , ni des bâtiments de France auquel nous sommes soumis .
J aimerai faire un recours ? Est ce que l on a des chances de réussir a faire accepter le projet selon vous ?
Ce portillon me permettrai d emmener les enfants a l école sans traverser la cour pleine de voiture , ni longer une départemental .
Merci a vous d avoir lu ce roman
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