Refus demande de portillon

emeline2312 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 9 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 9 septembre 2015 - 9 sept. 2015 à 23:02
Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 - 10 sept. 2015 à 10:21
Bonjour ,
Nous sommes aujourd'hui en petit conflit avec notre mairie .
Je vous raconte notre histoire .
Nous avons acheter une maison avec devant la maison une cour commune et a l arrière du terrain un chemin rural emprunter en voiture par notre voisin qui a un portail et une sortie de garage en limite de ce chemin .
Nous avons fait naturellement une demande de portail sur ce chemin : Refus car le chemin a pour but d être un chemin de randonnée et promenade , nous portons atteinte a la sécurité des usagers .
Ok nous faisons une deuxième demande pour un accès portillon donc piétons : Deuxième refus car le projet est de nature a créer un usage tendant a modifier l utilisation principale de ce chemin .
Notre dossier est cette fois ci refuser directement sans l avis de la communauté d agglomération , ni des bâtiments de France auquel nous sommes soumis .

J aimerai faire un recours ? Est ce que l on a des chances de réussir a faire accepter le projet selon vous ?

Ce portillon me permettrai d emmener les enfants a l école sans traverser la cour pleine de voiture , ni longer une départemental .
Merci a vous d avoir lu ce roman

1 réponse

Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 2 263
Modifié par Micha1. le 10/09/2015 à 10:24
Bonjour,

Seule solution est de discuté avec les architectes des bâtiments de France.
Et ensemble vous trouverez probablement un accord en apportant les modifications nécessaires pour obtenir une autorisation.

En cas de refus aucune solution miracle.
Bien cordialement
0