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Brise vue

etoile127 - 7 sept. 2015 à 13:07
 etoile127 - 9 sept. 2015 à 18:13
Bonjour,
Je viens emménager dans un appartement avec un petit jardin prive sauf que le bailleur impose un certain brise vue qui ne me convient pas.Ma question a t'il le droit de le faire?Je vous remercie par avance.Bonne journée

2 réponses

Réponse 1 / 2
dd
7 sept. 2015 à 13:49
voir règlement de copropriété
0
Réponse 2 / 2
etoile127
9 sept. 2015 à 18:13
Boujour,ce bailleur est OHP donc pas de règlement de copropriété.Merci toute même.
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