Muret mal placé
yan
-
3 sept. 2015 à 18:28
BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 - 3 sept. 2015 à 20:01
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BmV
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Modifié par BmV le 3/09/2015 à 20:33
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Pour en savoir plus sur l'utilité de ce mur, il semble pertinent de contacter ... la mairie où ces infos sont forcément disponibles.
Un conseiller municipal du quartier en sait sûrement un rayon aussi à ce sujet.
En revanche, si ce mur est bien sur domaine public, il sera difficile d'empêcher sa construction ou d'obtenir sa démolition.
Enfin, pour ce type d'action, la mairie n'a aucune obligation réglementaire ni d'une information préalable, ni d'une justification, ni d'un avertissement ni d'une notification ni d'une explication d'aucune sorte (laquelle a cependant peut-être été donnée lors d'une réunion de quartier ...).
Surtout si l'utilisation du portillon n'est pas empêchée par sa présence.
"Une mauvaise photo qui rappelle vos traits vaut mieux qu'un beau paysage qui ne vous ressemble pas." - P. Dac
Un conseiller municipal du quartier en sait sûrement un rayon aussi à ce sujet.
En revanche, si ce mur est bien sur domaine public, il sera difficile d'empêcher sa construction ou d'obtenir sa démolition.
Enfin, pour ce type d'action, la mairie n'a aucune obligation réglementaire ni d'une information préalable, ni d'une justification, ni d'un avertissement ni d'une notification ni d'une explication d'aucune sorte (laquelle a cependant peut-être été donnée lors d'une réunion de quartier ...).
Surtout si l'utilisation du portillon n'est pas empêchée par sa présence.
"Une mauvaise photo qui rappelle vos traits vaut mieux qu'un beau paysage qui ne vous ressemble pas." - P. Dac