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Enka1
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Modifié par Enka1 le 1/09/2015 à 17:07
Modifié par Enka1 le 1/09/2015 à 17:07
Bonjour,
Il n' y a pas de distance règlmentaire, mais vous n' êtes pas obligé de supporter les nuisances de voisinage.
Ayez un dialogue avec cette personne, voyez le maire si besoin.
Rien ne vous empêche également de faire effectuer un constat d' huissier pour faire reconnaitre les nuisances, ceci en vue d' une éventuelle procédure.
Mais surtout, s' il y a manque de soins et de ce fait maltraitance, voyez aussi une association de protection animale.
Si, avec votre contrat habitation ou à part, vous avez une assurance de protection juridique, voyez aussi avec elle.
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Il n' y a pas de distance règlmentaire, mais vous n' êtes pas obligé de supporter les nuisances de voisinage.
Ayez un dialogue avec cette personne, voyez le maire si besoin.
Rien ne vous empêche également de faire effectuer un constat d' huissier pour faire reconnaitre les nuisances, ceci en vue d' une éventuelle procédure.
Mais surtout, s' il y a manque de soins et de ce fait maltraitance, voyez aussi une association de protection animale.
Si, avec votre contrat habitation ou à part, vous avez une assurance de protection juridique, voyez aussi avec elle.
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
1 sept. 2015 à 18:46
C est bien ce qu il me semblait...vous vous doutez que si je pose la Question c est parce qu aucun dialogue n est possible avec elle...
Je verrai avec la mairie au cas ou...
Merci en tout cas.