Nuissances causées par des ânes et des chèvres
Tonivege
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Modifié le 26 juil. 2020 à 16:18
BmV Messages postés 91336 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 15 novembre 2024 - 26 juil. 2020 à 17:22
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BmV
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26 juil. 2020 à 17:22
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" pour l'obliger à régler ces nuisances ? " : toujours la même problématique : c'est quoi une nuisance vu par le législateur ?
" cela sens vraiment très fort " : ça, c'est votre ressenti, pas une réalité universelle, d'autres trouveront cela normal.
Et personne ne peut pour le moment définir objectivement ce que signifie "sentir fort" avec un appareil de mesure avec une échelle graduée.
Par ailleurs, le penchant naturel de chacun pour certaines odeurs est totalement différent d'un individu à un autre : si les odeurs sont agréables, il n'est a priori pas gênant qu'elles soient fortes et si elles ne le sont pas, il n'est pas nécessaire qu'elle soient fortes pour l'être.
Malheureusement, il n'existe pas non plus de texte juridique qui classe les odeurs entre "agréable" et "désagréable"
De plus, ces nuisances sont-elles réellement rattachées à la présence de ces animaux ?
Peut-on le prouver ?
" nous sommes envahi par les mouches. " : une recrudescence de la présence de mouches lors de fortes chaleurs a déjà été constatée un peu partout, et ce, indépendamment de la présence ou de l'absence d'animaux.
Surtout à 50 m de distance ....
Apparemment, vous ne pouvez pas jouer sur le domaine juridique dans votre situation, sauf si le nombre d'animaux excède celui admis pour les animaux de compagnie ou d'agrément.
La solution passe ici visiblement par le relationnel.
" cela sens vraiment très fort " : ça, c'est votre ressenti, pas une réalité universelle, d'autres trouveront cela normal.
Et personne ne peut pour le moment définir objectivement ce que signifie "sentir fort" avec un appareil de mesure avec une échelle graduée.
Par ailleurs, le penchant naturel de chacun pour certaines odeurs est totalement différent d'un individu à un autre : si les odeurs sont agréables, il n'est a priori pas gênant qu'elles soient fortes et si elles ne le sont pas, il n'est pas nécessaire qu'elle soient fortes pour l'être.
Malheureusement, il n'existe pas non plus de texte juridique qui classe les odeurs entre "agréable" et "désagréable"
De plus, ces nuisances sont-elles réellement rattachées à la présence de ces animaux ?
Peut-on le prouver ?
" nous sommes envahi par les mouches. " : une recrudescence de la présence de mouches lors de fortes chaleurs a déjà été constatée un peu partout, et ce, indépendamment de la présence ou de l'absence d'animaux.
Surtout à 50 m de distance ....
Apparemment, vous ne pouvez pas jouer sur le domaine juridique dans votre situation, sauf si le nombre d'animaux excède celui admis pour les animaux de compagnie ou d'agrément.
La solution passe ici visiblement par le relationnel.
La législation juridique et financière évolue en permanence...