Assurances ?parcours de santé,des balançoires dans lotissement ?
Eve
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ginto5 Messages postés 11763 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
ginto5 Messages postés 11763 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'aimerais savoir quels types d'assurances il faut souscrire pour un parcours de santé et des manèges type balançoires et autres, dans un lotissement.
En faut il une spécifique ? Ou bien la responsabilité civile de chacun suffit elle ?
Ou encore, un panneau indiquant que les enfants sont sous la responsabilité des parents ou adutes les accompagnants suffit il ?
Idem pour le parcours de santé.
Merci pour votre réponse.
J'aimerais savoir quels types d'assurances il faut souscrire pour un parcours de santé et des manèges type balançoires et autres, dans un lotissement.
En faut il une spécifique ? Ou bien la responsabilité civile de chacun suffit elle ?
Ou encore, un panneau indiquant que les enfants sont sous la responsabilité des parents ou adutes les accompagnants suffit il ?
Idem pour le parcours de santé.
Merci pour votre réponse.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Le "il peut être souscrit..." Sous entend -il que ce n'est pas obligatoire ?
Et est ce à dire que la RC habitation de chacun pourrait suffire ?
Merci bcp pour le temps que vous consacrez à la réponse.
http://www.ancc.fr/assurance-des-asl