Nuisances de voisinage causées par un 2 gites ruraux mitoyens
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wipi14
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Modifié par wipi14 le 26/07/2015 à 18:21
jodelariege - 12 mars 2023 à 13:01
jodelariege - 12 mars 2023 à 13:01
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Poisson92100
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26 juil. 2015 à 18:29
26 juil. 2015 à 18:29
bonjour
Vous décrivez ce qui dépasse un usage normal de la propriété de votre voisin
A ce stade cela passe par des mains courante au commissariat voire une plainte contre les occupants
Vous décrivez ce qui dépasse un usage normal de la propriété de votre voisin
A ce stade cela passe par des mains courante au commissariat voire une plainte contre les occupants
Modifié par feloxe le 26/07/2015 à 18:35
https://www.gites-de-france.com/fr
26 juil. 2015 à 18:34