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Josh Randall
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dimanche 16 avril 2006
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24 juil. 2015 à 12:28
24 juil. 2015 à 12:28
Bonjour
Avant toute chose vérifie si la copro a validé ce projet.
En parallèle tu peux avertir la commune de ces travaux réalisés sans autorisation.
Si la copro a validé le projet, en fonction des règles d'urbanismes en vigueur sur la commune, ces créations d'ouvertures pourraient être régularisables.
Avant toute chose vérifie si la copro a validé ce projet.
En parallèle tu peux avertir la commune de ces travaux réalisés sans autorisation.
Si la copro a validé le projet, en fonction des règles d'urbanismes en vigueur sur la commune, ces créations d'ouvertures pourraient être régularisables.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
24 juil. 2015 à 16:35
Les fenêtres ont été faites avant la création de la copro...il n'y a rien qui valide ce projet.
Je pense que nous sommes en droit de demander une remise en l'état des fenêtres, surtout pour cacher le vis à vis avec notre cour (elle sont sur un mur mitoyen avec nous) ?