Fenêtre du voisin qui donne sur ma cour
jean claude
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison de village qui a était acheter par accord d'une close suspensive pour un rehaussement de l'habitation avec création d'une terrasse .Cependant en rehaussant on c'est aperçu qu'une fenêtre était présente . Hors notre permis a était faite par un architecte qui nous a couter une blinde, nous voulions aucun vis a vis, et surtout nous voulions vraiment faire les choses dans les règles! Cette fenêtre est inexistante sur les plan, cadastral qui date de 1991 et le propriétaire ne veut rien entendre après notre proposition (amicale) pour flouter la fenêtre . Aujourd'hui je souhaiterais fermé définitivement cette fenêtre comment faire?
Je suis propriétaire d'une maison de village qui a était acheter par accord d'une close suspensive pour un rehaussement de l'habitation avec création d'une terrasse .Cependant en rehaussant on c'est aperçu qu'une fenêtre était présente . Hors notre permis a était faite par un architecte qui nous a couter une blinde, nous voulions aucun vis a vis, et surtout nous voulions vraiment faire les choses dans les règles! Cette fenêtre est inexistante sur les plan, cadastral qui date de 1991 et le propriétaire ne veut rien entendre après notre proposition (amicale) pour flouter la fenêtre . Aujourd'hui je souhaiterais fermé définitivement cette fenêtre comment faire?
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3 réponses
Cependant en rehaussant on c'est aperçu qu'une fenêtre était présente
où?
dans quel contexte préexistant?
Cette fenêtre est inexistante sur les plan, cadastral qui date de 1991
l'impôt sur les portes et fenêtres ayant disparu depuis près d'un siècle, il n'est pas anormal de ne pas trouver cette information sur un document qui n'est que fiscal.
Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
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Merci par avance.
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