Fenêtre du voisin qui donne sur ma cour
jean claude
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14 juin 2015 à 19:36
bern29 Messages postés 5065 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 - 14 juin 2015 à 21:36
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3 réponses
aie mac
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14 juin 2015 à 21:20
14 juin 2015 à 21:20
Cependant en rehaussant on c'est aperçu qu'une fenêtre était présente
où?
dans quel contexte préexistant?
Cette fenêtre est inexistante sur les plan, cadastral qui date de 1991
l'impôt sur les portes et fenêtres ayant disparu depuis près d'un siècle, il n'est pas anormal de ne pas trouver cette information sur un document qui n'est que fiscal.