Location d'un pré a agriculteur, comment le recuperer ?
claudyy03
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Gasc -
Gasc -
Bonjour,
Quand nous avons acheter notre propriété en aout 2008, le champs (6750 m2) qui fesais parti de la vente etait deja loué a un agriculteur qui y met ses chevaux. Il entretient le pré, et payais 80 euros l'année EN LIQUIDE. il n'y avais rien d 'ecris, rien sur nos actes de vente, il a été consulté meme et n'as pas eprouvé le desir d'en faire l'acquisition a ce moment là, mais la question elle aussi lui a été posé verbalement par les vendeur de la proprieté.
Quand nous avons acheter donc, il etait deja là, et ma foi il y est rester. Rien d'ecris, et paiement LIQUIDE.
Nous aimerions reprendre ce pré, et plus je lis plus j 'ai une trouille bleue que ce ne sois plus possible ...
Donc j'aimerais des conseils avisés et juridique afin de pouvoir recupérer mon bien s 'il vous plait ? Que dois je faire ? Comment ?
Merci beaucoup
Quand nous avons acheter notre propriété en aout 2008, le champs (6750 m2) qui fesais parti de la vente etait deja loué a un agriculteur qui y met ses chevaux. Il entretient le pré, et payais 80 euros l'année EN LIQUIDE. il n'y avais rien d 'ecris, rien sur nos actes de vente, il a été consulté meme et n'as pas eprouvé le desir d'en faire l'acquisition a ce moment là, mais la question elle aussi lui a été posé verbalement par les vendeur de la proprieté.
Quand nous avons acheter donc, il etait deja là, et ma foi il y est rester. Rien d'ecris, et paiement LIQUIDE.
Nous aimerions reprendre ce pré, et plus je lis plus j 'ai une trouille bleue que ce ne sois plus possible ...
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1 réponse
Bonjour. La première chose à faire est de vous renseigner auprès de la DDT (Direction départementale des territoires)service agriculture et forêts, pour savoir si, ce qui est probable, ce terrain compte tenu de sa surface, ne constitue pas une petite parcelle échappant en partie au statut des Baux ruraux.
Une fois la réponse obtenue, vous revenez sur le forum.
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