Abus sur mineur par un mineur

tweenie91 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 10 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2015 - 10 juin 2015 à 20:37
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 - 11 juin 2015 à 11:12
Bonsoir,

Nous venons d'apprendre mon mari et moi que l'un de nos fils de 10 ans qui est en ITEP (Institut thérapeutique éducatif psychologique)parce qu'il présente des troubles du comportement, a été abusé par un autre enfant plus âgé (13 ans)...En effet, l'enfant en question a menacé mon fils de je cite :"lui défoncer la gueule" si il n'acceptait pas de lui faire une fellation ( j'ai beaucoup de mal à l'écrire , c'est mon bébé...).Mon fils a visiblement obtempéré par peur...l'acte n'a pas été plus poussé et a visiblement duré 1 seconde ( d'après l'éducateur...qui était sensé surveiller l'internat....) Des enfants ont été avertir les adultes ...le lendemain...et l'autre enfant a avoué...une partie...et a été exclu de l'internat mais pas de l'institut...ça me semble trop peu...quel recours pour nous ? que risque t il a 13 ans ? comment aider mon bout de chou de 10 ans qui joue aux pokémon ? merci de votre aide ...

2 réponses

pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 371
11 juin 2015 à 11:12
Bonjour,

Il y a un manque flagrant de surveillance
et vous pouvez déposer plainte pour défaut de surveillance de la part de l'établissement.
Leur rôle est de surveiller et de prévenir tout risque
pour infos vous pouvez consulter le document suivant
http://media.education.gouv.fr/file/Guide_juridique/59/4/fiche-34_la-surveillance_43594.pdf

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julien77777 Messages postés 59 Date d'inscription vendredi 17 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2015 12
11 juin 2015 à 10:49
Bjr,
A 13 ans, placé en Institut thérapeutique éducatif psychologique... il ne risque pas grand chose. un mineur de moins de 15 ans est incapable selon la loi, vous pouvez tout de même engager une action en justice. retourné vous contre l'établissement, il se doivent d'assurer la sécurité des pensionnaires.
je pense qu'il doit y avoir des recours mais je ne les connais pas.
Bon courage a vous, tout mon soutien dans se moment difficile.
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