Abus sur mineur par un mineur
tweenie91
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pititenouette Messages postés 9831 Statut Modérateur -
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Bonsoir,
Nous venons d'apprendre mon mari et moi que l'un de nos fils de 10 ans qui est en ITEP (Institut thérapeutique éducatif psychologique)parce qu'il présente des troubles du comportement, a été abusé par un autre enfant plus âgé (13 ans)...En effet, l'enfant en question a menacé mon fils de je cite :"lui défoncer la gueule" si il n'acceptait pas de lui faire une fellation ( j'ai beaucoup de mal à l'écrire , c'est mon bébé...).Mon fils a visiblement obtempéré par peur...l'acte n'a pas été plus poussé et a visiblement duré 1 seconde ( d'après l'éducateur...qui était sensé surveiller l'internat....) Des enfants ont été avertir les adultes ...le lendemain...et l'autre enfant a avoué...une partie...et a été exclu de l'internat mais pas de l'institut...ça me semble trop peu...quel recours pour nous ? que risque t il a 13 ans ? comment aider mon bout de chou de 10 ans qui joue aux pokémon ? merci de votre aide ...
Nous venons d'apprendre mon mari et moi que l'un de nos fils de 10 ans qui est en ITEP (Institut thérapeutique éducatif psychologique)parce qu'il présente des troubles du comportement, a été abusé par un autre enfant plus âgé (13 ans)...En effet, l'enfant en question a menacé mon fils de je cite :"lui défoncer la gueule" si il n'acceptait pas de lui faire une fellation ( j'ai beaucoup de mal à l'écrire , c'est mon bébé...).Mon fils a visiblement obtempéré par peur...l'acte n'a pas été plus poussé et a visiblement duré 1 seconde ( d'après l'éducateur...qui était sensé surveiller l'internat....) Des enfants ont été avertir les adultes ...le lendemain...et l'autre enfant a avoué...une partie...et a été exclu de l'internat mais pas de l'institut...ça me semble trop peu...quel recours pour nous ? que risque t il a 13 ans ? comment aider mon bout de chou de 10 ans qui joue aux pokémon ? merci de votre aide ...
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2 réponses
Bonjour,
Il y a un manque flagrant de surveillance
et vous pouvez déposer plainte pour défaut de surveillance de la part de l'établissement.
Leur rôle est de surveiller et de prévenir tout risque
pour infos vous pouvez consulter le document suivant
http://media.education.gouv.fr/file/Guide_juridique/59/4/fiche-34_la-surveillance_43594.pdf
Il y a un manque flagrant de surveillance
et vous pouvez déposer plainte pour défaut de surveillance de la part de l'établissement.
Leur rôle est de surveiller et de prévenir tout risque
pour infos vous pouvez consulter le document suivant
http://media.education.gouv.fr/file/Guide_juridique/59/4/fiche-34_la-surveillance_43594.pdf
Bjr,
A 13 ans, placé en Institut thérapeutique éducatif psychologique... il ne risque pas grand chose. un mineur de moins de 15 ans est incapable selon la loi, vous pouvez tout de même engager une action en justice. retourné vous contre l'établissement, il se doivent d'assurer la sécurité des pensionnaires.
je pense qu'il doit y avoir des recours mais je ne les connais pas.
Bon courage a vous, tout mon soutien dans se moment difficile.
A 13 ans, placé en Institut thérapeutique éducatif psychologique... il ne risque pas grand chose. un mineur de moins de 15 ans est incapable selon la loi, vous pouvez tout de même engager une action en justice. retourné vous contre l'établissement, il se doivent d'assurer la sécurité des pensionnaires.
je pense qu'il doit y avoir des recours mais je ne les connais pas.
Bon courage a vous, tout mon soutien dans se moment difficile.