Plaques d'immatriculation
Griotte42300
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Micha1 -
Micha1 -
Bonjour!
Est il vrai que les plaques actuelles dont " a vie" c est a dire que chaque fois sue l in prend un nouvel véhicule, on garde son ancienne immatriculation. Je veux dire dans les nvl plaques européennes lettres chiffres lettres? Merci !
Est il vrai que les plaques actuelles dont " a vie" c est a dire que chaque fois sue l in prend un nouvel véhicule, on garde son ancienne immatriculation. Je veux dire dans les nvl plaques européennes lettres chiffres lettres? Merci !
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2 réponses
Bonjour,
C'est la voiture qui garde les plaques d'immatriculation par vous.
Quand vous changerez de voiture vous aurez d'autres plaques.
Donc à vie : c'est sur la durée de vie du véhicule
C'est la voiture qui garde les plaques d'immatriculation par vous.
Quand vous changerez de voiture vous aurez d'autres plaques.
Donc à vie : c'est sur la durée de vie du véhicule
Bonjour,
Est il vrai que les plaques actuelles dont " a vie" ?
oui.
Cf.: https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3561-plaques-d-immatriculation-siv-vol-numero-du-departement/
Cdlt.
Est il vrai que les plaques actuelles dont " a vie" ?
oui.
Cf.: https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3561-plaques-d-immatriculation-siv-vol-numero-du-departement/
Cdlt.
Non vous n'avez rien compris !
le véhicule conserve la même immatriculation depuis la date de sa première immatriculation jusqu'à sa destruction ou son exportation, et cela quelle que soit l'identité ou l'adresse de ses propriétaires successifs.
le propriétaire n'a plus obligation de faire modifier sa plaque d'immatriculation en cas de changement de département,
Si vous achetez une voiture d'occasion déjà immatriculée dans le nouveau système, vous conservez le même numéro. Le numéro d'immatriculation reste attaché à vie au véhicule.
le véhicule conserve la même immatriculation depuis la date de sa première immatriculation jusqu'à sa destruction ou son exportation, et cela quelle que soit l'identité ou l'adresse de ses propriétaires successifs.
le propriétaire n'a plus obligation de faire modifier sa plaque d'immatriculation en cas de changement de département,
Si vous achetez une voiture d'occasion déjà immatriculée dans le nouveau système, vous conservez le même numéro. Le numéro d'immatriculation reste attaché à vie au véhicule.
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