Station d'épuration individuelle
marmaro
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BmV Messages postés 98596 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
J'ai mon voisin qui veut installer une station d'épuration dans son jardin (il n'a pas de fosse sceptique).
Le problème c'est que nos terrains sont accolés et si j'ai bien compris cette station va rejeter l'eau par épandage qui finira par se répandre dans mon terrain.
Est ce que j'ai le droit de l'empêcher et dans le cas contraire pourrai-je demander des indémnités ?
Merci pour vos réponses.
Cordialement,
J'ai mon voisin qui veut installer une station d'épuration dans son jardin (il n'a pas de fosse sceptique).
Le problème c'est que nos terrains sont accolés et si j'ai bien compris cette station va rejeter l'eau par épandage qui finira par se répandre dans mon terrain.
Est ce que j'ai le droit de l'empêcher et dans le cas contraire pourrai-je demander des indémnités ?
Merci pour vos réponses.
Cordialement,
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6 réponses
"si j'ai bien compris cette station va ..." : est ce que vraiment toutes les explications ont été données, bien en détail, avec tous les documents et les plans précis ????
Et bien compris ...
Et bien compris ...
???
La question c'est pour le dérangement du aux travaux ou une crainte de "débordement" au cours du fonctionnement normal ultérieur de l'installation ?
La question c'est pour le dérangement du aux travaux ou une crainte de "débordement" au cours du fonctionnement normal ultérieur de l'installation ?
Stop !
Ça part dans tous les sens, là !
Il n'y aucune logique dans les questions !
Alors je vais faire un peu le ménage (gratuitement) et rétablir un mode de raisonnement plus conforme :
1 - si autorisation il y a elle, est délivrée par la mairie ; voir de ce côté là
2 - pour les travaux, si dégâts il y a chez soi, il y a forcément indemnisation ou remise en état
3 - si ensuite le fonctionnement normal de la station cause des dégâts chez l'un ou l'autre voisin, c'est pareil.
OK ?
Autre chose ?
Ça part dans tous les sens, là !
Il n'y aucune logique dans les questions !
Alors je vais faire un peu le ménage (gratuitement) et rétablir un mode de raisonnement plus conforme :
1 - si autorisation il y a elle, est délivrée par la mairie ; voir de ce côté là
2 - pour les travaux, si dégâts il y a chez soi, il y a forcément indemnisation ou remise en état
3 - si ensuite le fonctionnement normal de la station cause des dégâts chez l'un ou l'autre voisin, c'est pareil.
OK ?
Autre chose ?
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Je n'ai pas l'habitude qu'on me dise "STOP".
Merci quand même pour vos réponses et je vous prie de ne plus m'écrire sur ce sujet.
Merci quand même pour vos réponses et je vous prie de ne plus m'écrire sur ce sujet.
C'est normal d'être vexé, mais quand on cherche à obtenir des infos concrètes et gratuites de la part de bénévoles, on s'efforce, par respect basique, d'avoir une démarche un tant soit peu logique pour un tel sujet très concret et technique, de savoir sérier les éléments, et de ne pas dérouter le sujet, de le prendre à l'envers, de sauter du coq à l'âne afin que plus personne ne puisse plus suivre et tout le monde perd du temps.
Et ça, ça n'a rien à voir avec le Droit, c'est du simple bon sens.
Et ça, ça n'a rien à voir avec le Droit, c'est du simple bon sens.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je n'ai pas compris votre question.
J'ai appris qu'il va faire des travaux en me fournissant un courrier pour le dérangemenr du voisinage pour 2 semaines.