Distribution des caves
zambitok
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zambitok Messages postés 29 Statut Membre -
zambitok Messages postés 29 Statut Membre -
Bonjour,
Comment trouver sa cave dans un immeuble quand les numéros n'existe pas où on été malhonnêtement redistribuer ? Du coup pas de cave alors que je l'ai acheter avec l'appart
Le syndic n'a pas le plan de l'immeuble.
Merci pour les réponses
Comment trouver sa cave dans un immeuble quand les numéros n'existe pas où on été malhonnêtement redistribuer ? Du coup pas de cave alors que je l'ai acheter avec l'appart
Le syndic n'a pas le plan de l'immeuble.
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1 réponse
Bonjour,
La solution la plus rapide et la moins contestée et d'effectuer une redistribution des caves. Le président du conseil syndical doit demander au syndic de faire numéroter les caves et de porter ce point à l'ordre du jour de la prochaine A. Gle. Ensuite il suffira de consulter son acte de propriété pour récupérer la cave portée sur le document.
Cdlt.
La solution la plus rapide et la moins contestée et d'effectuer une redistribution des caves. Le président du conseil syndical doit demander au syndic de faire numéroter les caves et de porter ce point à l'ordre du jour de la prochaine A. Gle. Ensuite il suffira de consulter son acte de propriété pour récupérer la cave portée sur le document.
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
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cdt