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Distribution des caves

zambitok Messages postés 29 Date d'inscription lundi 7 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2015 - 20 mai 2015 à 11:28
zambitok Messages postés 29 Date d'inscription lundi 7 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2015 - 20 mai 2015 à 13:27
Bonjour,
Comment trouver sa cave dans un immeuble quand les numéros n'existe pas où on été malhonnêtement redistribuer ? Du coup pas de cave alors que je l'ai acheter avec l'appart
Le syndic n'a pas le plan de l'immeuble.
Merci pour les réponses

1 réponse

Réponse 1 / 1
Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 5 938
20 mai 2015 à 12:05
Bonjour,

La solution la plus rapide et la moins contestée et d'effectuer une redistribution des caves. Le président du conseil syndical doit demander au syndic de faire numéroter les caves et de porter ce point à l'ordre du jour de la prochaine A. Gle. Ensuite il suffira de consulter son acte de propriété pour récupérer la cave portée sur le document.

Cdlt.
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zambitok Messages postés 29 Date d'inscription lundi 7 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2015
20 mai 2015 à 13:27
bonjour, cette solution est rapide certes mais le président du conseil syndical ne veux pas faire cette démarche car il à lui même renuméroter les caves selon ses convenances personnels. J'ai quand même demander aux syndic de refaire cette distribution et de retrouver les plans (doc qu'il dit ne pas possédé pas en sa qualité de syndic) alors que faire ?
Merci pour les réponses
cdt
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