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Bonjour,
Si vous êtes dans une copropriété il est très probable que la parcelle soit unique (voir cadastre) et au nom du syndicat des copropriétaires... Dès lors la voie d'accès est une partie commune.
S'il s'agissait d'un "voisin", c'est à dire d'une autre propriété, on parlerait alors de servitude de passage. Elle peut être définie et précisée dans un ou des actes (notamment les ventes) mais elle peut être d'usage... il faut commencer par regarder les documents dont vous disposez.
Si vous êtes dans une copropriété il est très probable que la parcelle soit unique (voir cadastre) et au nom du syndicat des copropriétaires... Dès lors la voie d'accès est une partie commune.
S'il s'agissait d'un "voisin", c'est à dire d'une autre propriété, on parlerait alors de servitude de passage. Elle peut être définie et précisée dans un ou des actes (notamment les ventes) mais elle peut être d'usage... il faut commencer par regarder les documents dont vous disposez.
eichris
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Merci,André pour votre réponse. Effectivement, il s'agit plutôt d'une servitude de passage, mais elle n'est notifiée dans aucun des documents en ma possession...J'attends le retour d'une démarche que j'ai effectué auprès des services des hypothèques, mais je crains n'avoir guère plus d'éclaircissements par ce biais. Ma question risque donc de rester d'actualité... Bon week-end.