Utilisation d'un box dans une copropriété
vingeon
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Rochat1 Messages postés 13444 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13444 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Le règlement de copropriété stipule que "un emplacement pour voiture
automobile ne pourra être utilisé à titre de débarras". Je dispose de 2 emplacements pour voiture et d'un double box fermé ( parpaings et porte métallique ) dans le quel je range mes vélos mon matériel de loisir...
Mon syndic prétend à la lecture de l'article sur les emplacements pour voiture, que le stockage est interdit dans les box!
Mon assureur questionné m'indique qu'il n'y a aucun problème, et qu'aucun juge ne se risquera à confondre un box avec un emplacement de parking... Et que j'étais parfaitement assuré en responsabilité civile pour ce box.
Que faire dans cette situation? Merci de votre aide
Le règlement de copropriété stipule que "un emplacement pour voiture
automobile ne pourra être utilisé à titre de débarras". Je dispose de 2 emplacements pour voiture et d'un double box fermé ( parpaings et porte métallique ) dans le quel je range mes vélos mon matériel de loisir...
Mon syndic prétend à la lecture de l'article sur les emplacements pour voiture, que le stockage est interdit dans les box!
Mon assureur questionné m'indique qu'il n'y a aucun problème, et qu'aucun juge ne se risquera à confondre un box avec un emplacement de parking... Et que j'étais parfaitement assuré en responsabilité civile pour ce box.
Que faire dans cette situation? Merci de votre aide
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1 réponse
Bonjour,
Dans le box fermé, vous ne devez pas entreposer de matières inflammables telle que de l'essence. Vos voitures ne doivent pas être garées sur des parkings communs. Si ces conditions sont réunies, je ne vois pas comment votre syndic pourrait vous empêcher de stocker du matériel vous appartenant. Si vous ne gênez personne, le gérant n'a aucun pouvoir. Ne tenez pas compte de ses remarques.
Cdlt.
Dans le box fermé, vous ne devez pas entreposer de matières inflammables telle que de l'essence. Vos voitures ne doivent pas être garées sur des parkings communs. Si ces conditions sont réunies, je ne vois pas comment votre syndic pourrait vous empêcher de stocker du matériel vous appartenant. Si vous ne gênez personne, le gérant n'a aucun pouvoir. Ne tenez pas compte de ses remarques.
Cdlt.
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