Qui sont les héritiers réservataires

Résolu
Ysabe_l Messages postés 12583 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 - 16 avril 2015 à 10:08
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 7 mai 2015 à 11:35
Bonjour,

Je voudrais savoir qui sont exactement les héritiers réservataires.

Je sais que les enfants le sont, les parents aussi il me semble ainsi que les époux.

Pour le cas dont je parle, il s'agit d'un monsieur
- qui n'a plus ses parents
- n'a jamais eu d'enfants
- a des frères et soeurs en vie qu'il n'a pas vu depuis plus de 50 ans
- a des neveux et nièces qu'il n'a jamais vu

Par ailleurs
- il a été marié pendant plus 50 ans et sa femme est décédée il y a 5 ans (ils étaient bien sûr encore mariés à son décès)
- il a élevé les enfants de sa femme depuis leur jeunesse
- les enfants de sa femme le considèrent comme leur père (et il les considère comme ses enfants), de même pour la descendance, les petits enfants de sa femme le considèrent comme un grand père et les arrières petits enfants de sa femme le considèrent comme un arrière grand père, le tout avec la réciproque.

Il ne souhaite pas laisser quoi que ce soit à sa famille qui l'a renié voici plus d'un demi-siècle et souhaite tout laisser à sa famille de coeur. En a-t-il la possibilité ?

S'il ne fait pas de testament a qui iront ses biens ?

Merci d'avance.

5 réponses

roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 615
Modifié par roudoudou22 le 16/04/2015 à 10:53
Il ne souhaite pas laisser quoi que ce soit à sa famille qui l'a renié voici plus d'un demi-siècle et souhaite tout laisser à sa famille de coeur. En a-t-il la possibilité ?

Oui, s'il fait un testament en faveur des membres de la famile de son ex épouse, mais fiscalement ce sont des étrangers, ils paieront donc, le moment venu, 60% de droits de succession sur l'actif qu'ils recevront.

S'il ne fait pas de testament a qui iront ses biens ?


A sa propre famille, c'est à dire à ses frères et soeurs ou à ses neveux en cas de pré décès de frères ou soeurs.
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Ysabe_l Messages postés 12583 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 8 637
16 avril 2015 à 11:14
D'accord, merci beaucoup de ces renseignements !
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
6 mai 2015 à 16:41
Bonjour
Ben, qu'es ce qui se passe la ?
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doris33 Messages postés 43442 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 23 novembre 2024 16 603
6 mai 2015 à 16:48
Coucou Sophiag,

ce lien afin que tu comprennes -:))

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6736441-harcelement-moral-envers-mon-petit-fils

Bonne journée
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Tenesseee Messages postés 12 Date d'inscription dimanche 3 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2015
6 mai 2015 à 16:53
Ce n'était pas des conseils que vous avez donné je suis désolée,vous avez accablé mes dires avec des suppositions que vous vous êtes vous même crées ,vous voyez vous voyez, vous considérez mes propos comme du "harcèlement" alors que vous avez réfuté ce terme employé par moi même pour mon petit fils qui vit certainement une situation beaucoup difficile a gérer que la vôtre,vous êtes adulte vous avez les mots qu'il faut pour vous défendre (si je puis dire)LUI NON!!! Rassurez vous je ne suivrez pas longtemps votre profil les personnes comme vous n'ont rien a m'apporter de positif* J'arrête de vous "harceler" pauvre enfant!
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
Modifié par sophiag le 6/05/2015 à 16:56
Coucou Doris33 et merci



Bonjour Tenesseee
Justement, je viens de répondre à votre sujet et je m'y connais un peu .
Auriez vous l'amabilité de répondre à mes questions, merci
Cordialement
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Ysabe_l Messages postés 12583 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 8 637 > Tenesseee Messages postés 12 Date d'inscription dimanche 3 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2015
6 mai 2015 à 17:16
Alors je pense que soit vous n'avez pas du tout compris ma réponse soit vous confondez avec une autre personne.

La seule chose que je vous ai dit c'est de donner plus de détails sur ce que vous appelez harcèlement parce que le seul fait de ne pas pouvoir téléphoner à sa mère (seul exemple que vous avez donné) n'est pas recevable.

Maintenant si vous refusez de dire ce qu'il subit comme harcèlement on ne peut vous donner aucun autre conseil. Je peux parfaitement comprendre que vous ne souhaitiez pas étaler votre vie, et surtout celle de l'enfant en public, mais dans ce cas, et encore une fois c'est juste ce que je vous ai dit, il faut voir un avocat et tout lui expliquer.

Tout le reste de votre message ce n'est que des ressentis et aucun fait concert. Un juge ne se basera jamais sur des ressentis si on ne lui présente aucun fait. Et encore pire si le seul fait présenté est un fait qui n'en est pas un (l'absence de coup de téléphone).

Je n'ai en aucun cas remis en cause ce que subit votre petit fils ! J'ai juste expliqué que si vous voulez des conseils adaptés il faut en dire plus et si vous ne voulez pas le faire en public il faut le faire avec un avocat.
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BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 18 474
6 mai 2015 à 22:24
Abindidon, oui !
En effet.

;-)

Je suis bien aise que dans ce domaine un peu aride qu'est le Droit nous soyons detanzantan ... harcelés de réponses aussi pittoresques que celles-ci !
Ça détend.

Quand on lit le vocabulaire employé par cette pauvre femme (ce qui reste à prouver, car malgré mon penchant naturel pour la parité j'ai comme un doute, soudain ...), on peut se poser des vraies questions sur le rapport qui peut exister entre un fort attrait quasi spontané pour les sous-vêtements féminins bas-ventraux et le besoin violemment affiché de vouloir passer pour une brave dame cherchant à sauver son petit-fils des griffes d'on ne sait quels Thénardiers putatifs, dont le propre père de ce dernier.
Il me semble qu'un sujet similaire avait fait l'objet d'une thèse, remarquable, de doctorat fin de cycle en psychiatrie dans les années 74/75
À l'université de Memphis, bien sûr ...
Et entre temps, il paraît que ça se soigne assez facilement.
Encore faut-il le vouloir.

"Bon l'affaire est close! " : encore de vaines promesses !



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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
6 mai 2015 à 22:39
Excellent BMV
Quel prose et le mot " detanzantan" a failli me faire mourir étouffer de rire hihihi
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BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 18 474
7 mai 2015 à 09:32
.


Il est toujours encore prodigieux et stupéfiant de voir que certaines personnes cherchent à prouver qu'elles sont un specimen unique de vertu en écrivant les pires Z'orreurs en quelques lignes, en commettant de belles fôtes de français tout en ayant reproché la même chose à d'autres peu de temps avant, en méprisant gaillardement les règles de ponctuation (comme par exemple l'usage abusif et donc à mauvais escient des astérisques, l'oubli des accents sur les capitales et j'en passe), et en avouant a contrario que c'est elle qui "connaît les vraies insultes".

Il convient de noter qu'il n'est pas difficile de croire cette dernière allégation : quand un descendant de douze ans d'âge (ce qui est certes vieux pour un pur malt mais très jeune pour un humain) sait déjà allègrement traiter les adultes de "ploucs", on peut facilement imaginer dans quel milieu de grossièreté ce pauvre petit doit baigner depuis sa naissance.
Comme dirait Sagan : bonjour tristesse !
On se demande pourquoi il tient tellement à téléphoner quand il est chez son père : peut-être que ce dernier ne lui parle qu'avec élégance et il est en manque ?
Ou alors c'est pas le même, peut-être ?
Difficile de se faire une idée, en effet, avec des informations aussi (volontairement ?) parcellaires.
Padbol ...
Mais c'est sans doute le but recherché, aussi ....

"tu était commandant dans l'armée de l'air***" : encore une légère rectification à apporter : les insignes de commandant, ce n'est pas trois étoiles, mais quatre galons.



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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 638
7 mai 2015 à 10:27
Bonjour et excellent BmV ! .... MDR !
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
7 mai 2015 à 10:34
Bonjour BmV

Clap, clap, clap
Tout est bien résumé avec une belle prose en prime.
Je rajouterais que de " faire lire" le sujet à un enfant de 12 ans, le mettre dans ce genre de confidence (qui parle de son papa en négative), le positionner dans un conflit de loyauté, démontre et à juste titre, que c'est bien la grand-mère et la Maman qui sont à l'origine de cette aliénation parentale.
Comme je suis dans mon bon jour de bonté, je porte à votre information que cette attitude est connue des JAF qui de par leur grande expérience, ont la capacité à repérer rapidement quand un enfant est aliéné, voir traduire ce qui est dit sur le papa en faisant une analyse rapide du but recherché.
Par conséquent, le Code civil prévoit aussi que dans le cas ou le parent gardien ne fait pas tout pour préserver la relation avec l'autre parent, le JAF peut, soit ordonner une enquête sociale (ils vont être gâtés avec vous) et à la demande du père, soit transféré la garde de l'enfant chez lui, soit mettre en place une garde alternée, soit encore, si vraiment l'entourage est néfaste au bon développement de l'enfant, mettre en place des visites médiatisées pour la maman.
C'est pourquoi ces jeux dangereux qui ont pour conséquence de faire souffrir le petit-fils et le fils, sont réprimées par la loi.

Code civil en cadeau et cadeau aussi des symptômes de l'aliénation parentale et la, MERCI DE FAIRE LIRE A VOTRE PETIT FILS, cela lui sera d'une grande aide pour pouvoir s'exprimer et comprendre ce qu'il subit.

Article 373-2 du code civil

La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale.

Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent.


Article 373-2-1 du code civil

Si l'intérêt de l'enfant le commande, le juge peut confier l'exercice de l'autorité parentale à l'un des deux parents.

L'exercice du droit de visite et d'hébergement ne peut être refusé à l'autre parent que pour des motifs graves.

Lorsque, conformément à l'intérêt de l'enfant, la continuité et l'effectivité des liens de l'enfant avec le parent qui n'a pas l'exercice de l'autorité parentale l'exigent, le juge aux affaires familiales peut organiser le droit de visite dans un espace de rencontre désigné à cet effet.

Lorsque l'intérêt de l'enfant le commande ou lorsque la remise directe de l'enfant à l'autre parent présente un danger pour l'un d'eux, le juge en organise les modalités pour qu'elle présente toutes les garanties nécessaires. Il peut prévoir qu'elle s'effectue dans un espace de rencontre qu'il désigne, ou avec l'assistance d'un tiers de confiance ou du représentant d'une personne morale qualifiée.

Le parent qui n'a pas l'exercice de l'autorité parentale conserve le droit et le devoir de surveiller l'entretien et l'éducation de l'enfant. Il doit être informé des choix importants relatifs à la vie de ce dernier. Il doit respecter l'obligation qui lui incombe en vertu de l'article 371-2.
_______________________________________
Article 373-2-6 du code civil
Le juge du tribunal de grande instance délégué aux affaires familiales règle les questions qui lui sont soumises dans le cadre du présent chapitre en veillant spécialement à la sauvegarde des intérêts des enfants mineurs.

Le juge peut prendre les mesures permettant de garantir la continuité et l'effectivité du maintien des liens de l'enfant avec chacun de ses parents.

Il peut notamment ordonner l'interdiction de sortie de l'enfant du territoire français sans l'autorisation des deux parents. Cette interdiction de sortie du territoire sans l'autorisation des deux parents est inscrite au fichier des personnes recherchées par le procureur de la République.
____________________________________________
Article 373-2-12 du code civil

Avant toute décision fixant les modalités de l'exercice de l'autorité parentale et du droit de visite ou confiant les enfants à un tiers, le juge peut donner mission à toute personne qualifiée d'effectuer une enquête sociale. Celle-ci a pour but de recueillir des renseignements sur la situation de la famille et les conditions dans lesquelles vivent et sont élevés les enfants.

Si l'un des parents conteste les conclusions de l'enquête sociale, une contre-enquête peut à sa demande être ordonnée.

L'enquête sociale ne peut être utilisée dans le débat sur la cause du divorce.
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 638
7 mai 2015 à 10:49
Bonjour Sophiag,

Parfait exposé qui heureusement servira à d' autres, car vu le cas, je crains que ce soit cuit pour ce genre d' individu affabuateur de surcroît ! ... Car l' histoire du génie qui pleure chez papa mais nous traite de " plouc " ... lol ! ... C' est du bidon !

Par contre, la démarche de la mère et de la soi-disant grand mère c' est plus plus que toxique !!!

Sauf qu' on m' a toujours dit qu'on ne discute pas avec une brouette ... On la pousse!
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
7 mai 2015 à 11:18
Coucou Enka
Oui, c'est pour les autres que je l'ai postée, mais aussi indirectement pour elle, afin qu'elles soient prévenues que la roue tourne, mais aussi , qu'elles ne viennent pas pleurer si leur (fils et petit fils) se détruit en grandissant.
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 638 > sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020
7 mai 2015 à 11:22
J' avais bien compris ;)
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
7 mai 2015 à 10:41
http://www.acalpa.org/
L'ALIÉNATION PARENTALE EST UNE MALTRAITANCE PSYCHOLOGIQUE

Un parent incapable de gérer la séparation conjugale peut prendre l'enfant en otage dans son conflit. Lors d'une séparation parentale conflictuelle, l'enfant est dans l'impossibilité de faire respecter ses droits. Soumis au chantage psychologique ou à la violence physique, cet enfant va se rallier corps et âme au parent manipulateur jusqu'à devenir captif de son mode de pensée, et rompre tout lien affectif avec son autre parent ainsi qu'avec toute la famille de celui-ci. Prisonnier d'une relation d'emprise, il va tenir des propos insensés, voire même de graves accusations mensongères, en profonde discordance avec la réalité des faits, pour rejeter son autre parent jusqu'à sa destruction psychologique. Ce processus d'emprise et de manipulation qui va amener l'enfant à rompre tout lien affectif avec l'un de ses parents ainsi qu'avec tout l'environnement familial de celui-ci, s'appelle l'Aliénation Parentale.

Pour l'enfant, devenu orphelin d'un parent honorable, aimant et toujours vivant, c'est le début d'une longue destruction identitaire, marquée par l'angoisse et de terribles difficultés relationnelles.

L'aliénation parentale n'est pas une simple addition de familles et d'individus détruits, mais un problème de société auquel il est urgent de répondre !


Quelque témoignage
Laurence - 2009

(...) Moi, je me souviens que lorsque ma mère dénigrait mon père, avec insistance et moult arguments paranoïaques, je résistais intérieurement et je gardais de la loyauté vis-à-vis de lui et du discernement. Mais le lavage de cerveau, cela, je l'ai effectivement vécu, je répétais tout ce que disait ma mère dans la vie quotidienne, comme un automate, mais j'ai parfois résisté. J'ai ensuite lutté intérieurement très consciemment dans ma jeunesse pour enfin penser par moi-même, vers les 23 ans, avoir mes propres opinions(...) J'ai 45 ans, mes parents ont divorcé quand j'avais 10 ans. J'ai souffert d'une maladie psychique grave dès 30 ans. Je suis maintenant rétablie. Mais je n'ai pas pu fonder une famille...Lire la suite.
Alexandra - 2008

Krysta - mai 2005

(...) Chez moi, on parlait de divorce mais on ne divorçait pas... Et pourtant, j'ai subi la manipulation psychologique et l'emprise de ma mère pour en arriver à tuer psychologiquement mon père avec lequel nous vivions cependant. Il a été l'objet d'une campagne de dénigrement dévastatrice. Je l'ai considéré comme un moins que rien pendant toutes ces années parce qu'il n'a pas pu prendre sa place face à ma mère "toute-puissante". Elle avait même réussi à me convaincre qu'il ne m'avait pas désirée (ce qui est faux mais que je n'ai appris que récemment). Pour moi, mon père n'existait pas. Aujourd'hui, je suis en thérapie, je galère, j'essaye de comprendre et de remettre chacun à sa place... Lire la suite.
Christel - 2005

(...) Il nous avait demandé de venir dans la chambre avec lui car il avait des choses importantes à nous dire. Il nous a parlé pendant des heures, elle l'avait trahie, lui le père travailleur. Elle NOUS avait TRAHIE ! Il nous a parlé de son adultère avec son meilleur ami à lui. Chose impensable. Il a pleuré, nous a supplié de l'aider et surtout de l'aimer car il était désespéré. Les jours suivants, il nous a appris à la haïr. Lui l'a frappée, devant nous, l'a insultée. Un mois, deux, je ne sais plus combien de temps ça a pu durer. Il nous a dit qu'il voulait qu'elle parte, mais qu'il n'avait plus la force de lui dire de partir. Alors Karine et moi avons donc fait deux sacs plastiques avec ses affaires et le soir, quand elle a voulu rentrer, nous avons bloqué la porte. Elle a pleuré, supplié, puis a pris ses sacs et est partie....
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BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 18 474
7 mai 2015 à 11:07
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Oui.
Mais bon, ça c'est juste chez "les autres", voyons !

;-/
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188 > BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024
7 mai 2015 à 11:14
Bien entendu BmV.
Loinnnnnnnnnnnnnnnnnn de moi d'avoir eu l'intention de prétendre que cela la concerne elle directement.
Mais puisque son petit fils lit nos réponses, alors, peut etre qu'il va se reconnaître quelque part ?
Mais je ne sais pas pourquoi , ma boule de cristal m'a dit qu'elle ne fera pas lire ce passage la.
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BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 18 474 > sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020
7 mai 2015 à 11:27
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Alors là, ta boule de cristal doit être grippée et c'est de la méchanceté pure, du procès d'intention gratuit et de la mauvaise foi.

Je suis persuadé, moi, que, vu qu' "elle" ne veut que le bien du petit, "elle" le lui fera lire, non pas tant pour le contenu, forcément "inadapté", mais juste pour qu'il lise enfin de la prose écrite en français correct, avec des phrases bien tournées, claires, factuelles et compréhensibles.
Ça va lui être bénéfique pour ses études.

;->

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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188 > BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024
7 mai 2015 à 11:35
Je pense comme toi aussi.
Mais j'ai quand meme faillit m'étouffer de rire en lisant ta réponse.....

Enfin, ceci dit, si elle pouvait transmettre cela aux personnes qui agissent ainsi auprès de leurs enfants , cela aura été bénéfique. sic....
Elles rendraient service à la communauté, nous aurions moins d'enfants détruits, souffrants et cela ferait partie d'une bonne action.

Que Madame puisse avoir la bonté de transmettre à qui de droit.
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