Plusieurs question TVA nouvelle entreprise
noname71100
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WilKel Messages postés 281 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je suis étudiant en Finance et dans le cadre d'un projet j'aide un homme a créer une entreprise sur des produits d'aide aux personnes âgés par le biais d'atelier de vélo d'intérieur.
L'entreprise achète du matériel et le fournit aux structures de différentes villes en location.
Je créé un outil pour une budgétisation prévisionnel. Je ne suis pas expert en comptabilité et j'ai quelques soucie concernant la TVA :
- Les vélos sont achetés puis livrés par un transporteur, si on compte par exemple 1500 euros pour un vélo, on a une TVA déductible, ensuite le vélo est loué avec un loyer annuel avec un amortissement de 5 ans, j'applique une TVA collecté sur les loyers ? Et lorsque la société qui livre le vélo nous coûte 150 euros, j'applique une TVA sur le montant des frais de livraisons ?
- L'entreprise doit formé des animateurs dans les structures. Le formateur va être sous traité. L'homme que j'aide veut que les formateurs soient payés sur une partie du prix de la formation. Par exemple si une formation coûte 1000 euros, le formateur prend 600 euros et les 400 restants pour l'entreprise. C'est possible ? Ou le prix de la formation nous revient et nous payons ensuite notre sous traitant vie un contrat ? Dans le premier cas, dois-je appliqué une TVA sur les 1000 ou les 400 ? Et cette TVA devra t-elle être de 20% ?
Merci d'avance si vous pouvez m'éclairer. J'ai eu pas mal de problème étant donné mon manque d'expérience mais ces deux derniers point m'empêche complètement d'avancer dans le projet.
Je suis étudiant en Finance et dans le cadre d'un projet j'aide un homme a créer une entreprise sur des produits d'aide aux personnes âgés par le biais d'atelier de vélo d'intérieur.
L'entreprise achète du matériel et le fournit aux structures de différentes villes en location.
Je créé un outil pour une budgétisation prévisionnel. Je ne suis pas expert en comptabilité et j'ai quelques soucie concernant la TVA :
- Les vélos sont achetés puis livrés par un transporteur, si on compte par exemple 1500 euros pour un vélo, on a une TVA déductible, ensuite le vélo est loué avec un loyer annuel avec un amortissement de 5 ans, j'applique une TVA collecté sur les loyers ? Et lorsque la société qui livre le vélo nous coûte 150 euros, j'applique une TVA sur le montant des frais de livraisons ?
- L'entreprise doit formé des animateurs dans les structures. Le formateur va être sous traité. L'homme que j'aide veut que les formateurs soient payés sur une partie du prix de la formation. Par exemple si une formation coûte 1000 euros, le formateur prend 600 euros et les 400 restants pour l'entreprise. C'est possible ? Ou le prix de la formation nous revient et nous payons ensuite notre sous traitant vie un contrat ? Dans le premier cas, dois-je appliqué une TVA sur les 1000 ou les 400 ? Et cette TVA devra t-elle être de 20% ?
Merci d'avance si vous pouvez m'éclairer. J'ai eu pas mal de problème étant donné mon manque d'expérience mais ces deux derniers point m'empêche complètement d'avancer dans le projet.
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2 réponses
Une SARL normalement. Le porteur du projet est plutôt "relou". Qu'elle différence cela ferait si c'était une association ? Car initialement le projet devait être une association.
Je me rends compte aussi que j'ai mal formulé le premier point. Le vélo est acheté et livré, de ce côté tout est okay. C'est une fois que nous livrons le vélo destiné a de la location que j'ai plus de mal. Et c'est ici qu'on doit avoir un frais d'envoi d'environ 150 euros par vélo que je ne sais pas gérer en terme de TVA.
Je me rends compte aussi que j'ai mal formulé le premier point. Le vélo est acheté et livré, de ce côté tout est okay. C'est une fois que nous livrons le vélo destiné a de la location que j'ai plus de mal. Et c'est ici qu'on doit avoir un frais d'envoi d'environ 150 euros par vélo que je ne sais pas gérer en terme de TVA.
Si c'est une association, la réponse à votre post est très simple.
Une association n'est pas soumise à la TVA. Elle ne collecte pas la TVA et ne la déduit pas.
Si c'est une SARL, la réponse est trop longue pour être écrite dans un post.
Je vous met néanmoins, un lien qui vous conduira à de multiples pages.
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/N13445
Lisez absolument tous les liens ce cette page, et l'ensemble des paragraphes. Les textes présentés sont très synthétiques. Si vous sautez une ligne, vous allez rater une information qui vous sera peut-être très préjudiciable.
CB
Une association n'est pas soumise à la TVA. Elle ne collecte pas la TVA et ne la déduit pas.
Si c'est une SARL, la réponse est trop longue pour être écrite dans un post.
Je vous met néanmoins, un lien qui vous conduira à de multiples pages.
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/N13445
Lisez absolument tous les liens ce cette page, et l'ensemble des paragraphes. Les textes présentés sont très synthétiques. Si vous sautez une ligne, vous allez rater une information qui vous sera peut-être très préjudiciable.
CB
Précision
Les associations peuvent être assujetties aux impôts commerciaux (dont la TVA) sur option ou de plein droit si elles effectuent une activité commerciale (franchise de base de 60 540 €).
Dès lors la fiscalité est équivalente à une Société comerciale.
Principe général http://www.associations.gouv.fr/118-la-fiscalite-des-associations.html
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1010-PGP.html/identifiant=BOI-TVA-CHAMP-30-10-30-10-20200311
Cordialement
Les associations peuvent être assujetties aux impôts commerciaux (dont la TVA) sur option ou de plein droit si elles effectuent une activité commerciale (franchise de base de 60 540 €).
Dès lors la fiscalité est équivalente à une Société comerciale.
Principe général http://www.associations.gouv.fr/118-la-fiscalite-des-associations.html
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1010-PGP.html/identifiant=BOI-TVA-CHAMP-30-10-30-10-20200311
Cordialement