Immatriculation

Zuthos - 18 juin 2010 à 06:58
isotop - 18 juin 2010 à 16:38

Bonjour,
Je vois souvent des remorques avec des plaques en bois ecris a la craie ou au marqueur.

Cela est-il légale?

Ou, faut-il commander une vraie plaque?

Merci d'avance

Bonjour,

Je viens de recevoir une contravention pour exces de vitesse le 25/12/2019 à 2h du matin.dans un lieu où je n’ai pas circulé.

Ce sont bien mes plaques d’immatriculation, donc usurpation de plaques ou erreur du radar.
Je peux contester en ligne pour éviter de payer des frais de lettre recommandé avec AR avec ces 3 cas :

Cas N°1: vol ou destruction ou usurpation ou cession ou vente.
Cas N°2: prêt ou location du véhicule.
Cas N°3 : autre motif ou absence des documents demandé dans le cas N° 1

Je me trouve donc dans le cas d’une usurpation de plaques.

Si j’opte pour le cas N° 1 qui semb...

Bonjour,
L'île de Clipperton (dénuée d'habitants) est depuis 2008 sous l'autorité du gouvernement français et constitue à la fois une région, un département et une commune.

Dans la mesure où l'INSEE lui a attribué un n° de département (989), je serais tenté de dire que son logo et son n° peuvent figurer à droite de la plaque d'immatriculation.

Je n'ai trouvé aucun texte précis sur le sujet. Si quelqu'un peut me donner des références, je suis preneur
Je vous remercie d'avance pour votre réponse.
Dom

Bonjour. Je viens de recevoir une convocation à l'hôtel de police pour "affaire vous concernant" et je dois me présenter avec permis, CG, et assurance de mon véhicule. La convocation à été rédigée le 29/12 donc je sais pour quoi je suis convoquée puisque ce jour la je roulais sur une voie expresse sur la voie de droite. Je devais prendre une direction qui m'obligeait à aller sur la file de gauche. Apres avoir regardé retro + angle mort, je mets mon clignotant et je commence à aller sur la voie du milieu. Au même moment, un autre conducteur qui était lui sur la voie de gauche à également voulu se rendre sur la voie du milieu, on s'est donc écarté tous les deux (pas d'accrochage). Il reste sur...

Bonjour a tous, J’aurais besoin de votre aide svp,  J’ai acheté lundi 19 juin une bmw en allemagne. Je l’ai ramené en France avec des plaques de transit 5 jours. Je suis ensuite allé faire une demande de plaque WW provisoire, cependant le service de carte grise m’indique qu’une plaque WW à déjà été faite sur ce véhicule… 
J’ai été dans un autre service de carte grise, ou je lui ai expliqué le problème. Il me dit qu’il va aller a la pèche aux infos pour savoir pourquoi elle a quitté le territoire. Je viens également de demander un historique VIN sur un site en ligne, et problème je ne vois aucune immatriculation en France mais en Belgique oui. ( et un possible accident en belgique su...