Benne à dechet vert et habitation
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stcorneille
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BmV Messages postés 98619 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98619 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
y a t il une distance à respecter pour l'installation (par la mairie) d'une benne à dechets verts par rapport à une habitation ? D'autant plus que cette benne degage par moment des odeurs , et je ne parles pas des nuisances sonores .
je vous en remercie et vous souhaite un tres bon WE
cordialement
stcorneille
y a t il une distance à respecter pour l'installation (par la mairie) d'une benne à dechets verts par rapport à une habitation ? D'autant plus que cette benne degage par moment des odeurs , et je ne parles pas des nuisances sonores .
je vous en remercie et vous souhaite un tres bon WE
cordialement
stcorneille
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4 réponses
Si cette benne est située sur domaine public, il n'y a aucune exigence particulière, sauf par exemple bien sûr à ne pas obstruer des portails ou similaire.
En revanche, même si c'est la mairie, il est possible de prendre le téléphone : au bout, il y aura des personnes, des gens, des humains, des citoyens à qui vous pourrez expliquer la situation et qui sont certainement en capacité de la comprendre et de trouver une alternative moins pénalisante.
En revanche, même si c'est la mairie, il est possible de prendre le téléphone : au bout, il y aura des personnes, des gens, des humains, des citoyens à qui vous pourrez expliquer la situation et qui sont certainement en capacité de la comprendre et de trouver une alternative moins pénalisante.
Bonjour,
... et sinon, il reste la possibilité de (re)voir ces "gens, (...) humains, (...) citoyens" au tribunal dans le cadre d'une procédure judiciaire.
Cordialement
... et sinon, il reste la possibilité de (re)voir ces "gens, (...) humains, (...) citoyens" au tribunal dans le cadre d'une procédure judiciaire.
Cordialement
bonjour
merci pour vos reponses à tous les deux.
Mais la mairie avait eu un projet de l'eloigner de l'habitation en la mettant sur une parcelle de jardin familliale puis changement de programme le jardin reste jardin au profit d'une ecole et la benne reste là , je cite ce que madame le maire a dit au conseil municipal (j'etais present) "la benne reste là n'en déplaise à certaine personne"
merci encore et bon WE
stcorneille
merci pour vos reponses à tous les deux.
Mais la mairie avait eu un projet de l'eloigner de l'habitation en la mettant sur une parcelle de jardin familliale puis changement de programme le jardin reste jardin au profit d'une ecole et la benne reste là , je cite ce que madame le maire a dit au conseil municipal (j'etais present) "la benne reste là n'en déplaise à certaine personne"
merci encore et bon WE
stcorneille
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