Auto construction et séparation
Pierrot.13
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour
Il y a 8 ans j'ai construit entièrement notre maison,maintenant la maman de mes enfants décidé de partir,donc nous vendons.
J'aimerais récupérer un minimum des efforts que j'ai fournis dans cette construction,mais comme dans toute séparation(même si c'est elle qui part)quant on parle finance ce n'est jamais simple.je sais qu'il n'y a pas beaucoup de chance,mais je m'adresse a vous pour voir si on a déjà recensés des cas comme le mien.(il faut aussi s'avoir que je ne demande que 10°/.)
Merci pour toute réponse et n'oublié pas de mettre des liens pour m'aider
Il y a 8 ans j'ai construit entièrement notre maison,maintenant la maman de mes enfants décidé de partir,donc nous vendons.
J'aimerais récupérer un minimum des efforts que j'ai fournis dans cette construction,mais comme dans toute séparation(même si c'est elle qui part)quant on parle finance ce n'est jamais simple.je sais qu'il n'y a pas beaucoup de chance,mais je m'adresse a vous pour voir si on a déjà recensés des cas comme le mien.(il faut aussi s'avoir que je ne demande que 10°/.)
Merci pour toute réponse et n'oublié pas de mettre des liens pour m'aider
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2 réponses
Bonjour,
si vous parlez d'un dédommagement correspondant aux travaux physiques, non, vous ne pourrez rien demander.
De la même façon, une femme ne demande pas de dédommagement si elle a fait davantage de ménage que monsieur etc. entretenu la maison seule, ou participer davantage à l'éducation des enfants.
Cordialement
si vous parlez d'un dédommagement correspondant aux travaux physiques, non, vous ne pourrez rien demander.
De la même façon, une femme ne demande pas de dédommagement si elle a fait davantage de ménage que monsieur etc. entretenu la maison seule, ou participer davantage à l'éducation des enfants.
Cordialement
Bonsoir
Code civil art 815-13...le droit a récompense suppose de prouver des dépenses liés à l'amélioration du bien
Votre main d'oeuvre ne peut être prise ne compte, reste les factures de matériaux si elle sont à votre seul nom et si vous êtes en séparation de bien (car autrement vos salaires tombent en communauté et ne sont pas des propres
Code civil art 815-13...le droit a récompense suppose de prouver des dépenses liés à l'amélioration du bien
Votre main d'oeuvre ne peut être prise ne compte, reste les factures de matériaux si elle sont à votre seul nom et si vous êtes en séparation de bien (car autrement vos salaires tombent en communauté et ne sont pas des propres
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je conçois bien que la femme s'occupe de la maison,mais comme nous travaillons tout deux,les tâches familiale étaient partagées (maintenant certainement pas avec parité,tout comme le travail à l'extérieur ne l'était pas pour madame)je sais que je n'ai aucune chance,mais le fait d'en parler me fait beaucoup de bien.
Merci Doris 33?