Quote part des travaux dans une copropriété horizontale
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1 avril 2015 à 10:17
andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 - 1 avril 2015 à 16:00
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A voir également:
- Quote part des travaux dans une copropriété horizontale
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Modele affiche travaux dans immeuble - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Horaires travaux - Guide
- Déclaration préalable de travaux pdf - Guide
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andre78fr
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1 avril 2015 à 16:00
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Bonjour,
A moins que le règlement de copropriété ne prévoit explicitement les routes privées comme parties spéciales avec la liste des pavillons concernés, vous devez participer oui...
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