Retrait de permis
DiiimBad
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Mon frère c'est fait contrôler a la sortie d'une boite de nuit.
La machine a souffler n'ayant pas fonctionné, il l'ont déclarer en état d'ivresse manifeste et lui on prit son permis.
N'ayant pas de taux pour identifier l'infractions, que risque t'il ?
Peuvent-il lui suspendre le permis alors qu'il n'y as pas de preuve ?
Merci
Mon frère c'est fait contrôler a la sortie d'une boite de nuit.
La machine a souffler n'ayant pas fonctionné, il l'ont déclarer en état d'ivresse manifeste et lui on prit son permis.
N'ayant pas de taux pour identifier l'infractions, que risque t'il ?
Peuvent-il lui suspendre le permis alors qu'il n'y as pas de preuve ?
Merci
4 réponses
Salut
Il a été emmené au commissariat ou à la gendarmerie? Il a soufflé dans un éthylometre ? Il y a eu prise de sang?
Il a été emmené au commissariat ou à la gendarmerie? Il a soufflé dans un éthylometre ? Il y a eu prise de sang?
Bonjour,
Il a souffler dans l'éthylotest des gendarme mais sa n'as pas fonctionner, du coup il lui on quand même prit le permis qu'il doit aller cherche le 01 avril, il ne l'ont pas amener a la gendarmerie il n'y as pas eu de prise de sang.
Il lui ont juste donner un papier avec un papier ou il y as marquer " attitude alcool" un truc dans le genre.
Pour moi si il a retrait, il n'est pas justifier car sans taux, on ne peux ps identifier la nature de l'infraction.
Il a souffler dans l'éthylotest des gendarme mais sa n'as pas fonctionner, du coup il lui on quand même prit le permis qu'il doit aller cherche le 01 avril, il ne l'ont pas amener a la gendarmerie il n'y as pas eu de prise de sang.
Il lui ont juste donner un papier avec un papier ou il y as marquer " attitude alcool" un truc dans le genre.
Pour moi si il a retrait, il n'est pas justifier car sans taux, on ne peux ps identifier la nature de l'infraction.
Biensur qu'il ne vont pas le laisser repartir, je veux juste savoir que risque t-il au niveau pénal ?
Ton frère a, a priori, semble-t-il (je sais, redondance) fait l'objet d'une procédure de rétention du permis de conduire.
Maintenant, reste à savoir si la procédure a été totalement respectée...
Maintenant, reste à savoir si la procédure a été totalement respectée...
La législation juridique et financière évolue en permanence...