Retrait de permis

DiiimBad Messages postés 3 Date d'inscription mardi 24 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2015 - 24 mars 2015 à 14:04
Josh Randall Messages postés 26510 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 - 25 mars 2015 à 14:54
Bonjour,

Mon frère c'est fait contrôler a la sortie d'une boite de nuit.
La machine a souffler n'ayant pas fonctionné, il l'ont déclarer en état d'ivresse manifeste et lui on prit son permis.

N'ayant pas de taux pour identifier l'infractions, que risque t'il ?

Peuvent-il lui suspendre le permis alors qu'il n'y as pas de preuve ?

Merci

4 réponses

Josh Randall Messages postés 26510 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 8 201
25 mars 2015 à 11:06
Salut

Il a été emmené au commissariat ou à la gendarmerie? Il a soufflé dans un éthylometre ? Il y a eu prise de sang?
0
DiiimBad Messages postés 3 Date d'inscription mardi 24 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2015
25 mars 2015 à 13:27
Bonjour,

Il a souffler dans l'éthylotest des gendarme mais sa n'as pas fonctionner, du coup il lui on quand même prit le permis qu'il doit aller cherche le 01 avril, il ne l'ont pas amener a la gendarmerie il n'y as pas eu de prise de sang.

Il lui ont juste donner un papier avec un papier ou il y as marquer " attitude alcool" un truc dans le genre.

Pour moi si il a retrait, il n'est pas justifier car sans taux, on ne peux ps identifier la nature de l'infraction.
0
DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 236
25 mars 2015 à 13:30
bonjour
sauf qu'un gendarme est assermenté et que si la personne pue l'alcool à 10 metres et ne tient pas debout, vous ne pensez tout de même pas qu'ils vont le laisser repartir en voiture, non ?
0
DiiimBad Messages postés 3 Date d'inscription mardi 24 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2015
25 mars 2015 à 13:37
Biensur qu'il ne vont pas le laisser repartir, je veux juste savoir que risque t-il au niveau pénal ?
0
DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 236
25 mars 2015 à 13:38
0
Josh Randall Messages postés 26510 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 8 201
25 mars 2015 à 14:54
Ton frère a, a priori, semble-t-il (je sais, redondance) fait l'objet d'une procédure de rétention du permis de conduire.
Maintenant, reste à savoir si la procédure a été totalement respectée...
0