Sur le bruit
pimpronelle974
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour ,
Nous habitons un village et notre clôture est mitoyenne avec un terrain de sport scolaire : horaire pour le bruit de 9hà12h et de 14hà18h .
Nous ne contestons pas cela . Par contre après l'école , il y a des jeunes qui sautent le portail et qui viennent jouer au foot ; ce terrain étant goudronné , nous vous expliquons pas le bruit que nous devons supporter et les ballons que nous recevons chez nous car une des barres se situe à peu près à 1m de notre clôture (normalement ce terrain est un terrain de basket et de hand-ball ) mais en aucun cas un terrain de foot .
En plus lorsque le ballon vient chez nous , les jeunes se permettent d'entrer et de nous menacer si nous ne leur rendons pas le ballon .Nous avons eu une discussion avec le maire qui n'a pas l'air de vouloir faire grand chose à part de nous dire : appelé la gendarmerie car après 18h il n'y a plus de police municipal .Nous sommes confrontés à ces agissements : le soir après 18h et pratiquement tous les weekend . Cela affecte notre santé et nous ne pouvons pas profiter de notre jardin , ni d'inviter des amis à passer une journée chez nous . Nous gardons nos petits enfants parfois le week-end et nous sommes obligés de les sortir pour qu'ils ne se prennent pas un ballon sur leur tête . Cela devient invivable .
Quels recours pouvons nous avoir face à cette situation ?
En attendant une réponse de votre part ,
Cordialement .
Nous habitons un village et notre clôture est mitoyenne avec un terrain de sport scolaire : horaire pour le bruit de 9hà12h et de 14hà18h .
Nous ne contestons pas cela . Par contre après l'école , il y a des jeunes qui sautent le portail et qui viennent jouer au foot ; ce terrain étant goudronné , nous vous expliquons pas le bruit que nous devons supporter et les ballons que nous recevons chez nous car une des barres se situe à peu près à 1m de notre clôture (normalement ce terrain est un terrain de basket et de hand-ball ) mais en aucun cas un terrain de foot .
En plus lorsque le ballon vient chez nous , les jeunes se permettent d'entrer et de nous menacer si nous ne leur rendons pas le ballon .Nous avons eu une discussion avec le maire qui n'a pas l'air de vouloir faire grand chose à part de nous dire : appelé la gendarmerie car après 18h il n'y a plus de police municipal .Nous sommes confrontés à ces agissements : le soir après 18h et pratiquement tous les weekend . Cela affecte notre santé et nous ne pouvons pas profiter de notre jardin , ni d'inviter des amis à passer une journée chez nous . Nous gardons nos petits enfants parfois le week-end et nous sommes obligés de les sortir pour qu'ils ne se prennent pas un ballon sur leur tête . Cela devient invivable .
Quels recours pouvons nous avoir face à cette situation ?
En attendant une réponse de votre part ,
Cordialement .
3 réponses
Bonjour,
Et pour compléter la réponse de Cook, que je salue ;) ... voici un petit lien à lire :
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/foire-aux-questions/un-terrain-de-sport-municipal-installe-a-proximite-de-nos-habitations-est-source-de-nuisances-sonores-de-toutes-sortes-bruits-de-ballons-jou.html
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Et pour compléter la réponse de Cook, que je salue ;) ... voici un petit lien à lire :
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/foire-aux-questions/un-terrain-de-sport-municipal-installe-a-proximite-de-nos-habitations-est-source-de-nuisances-sonores-de-toutes-sortes-bruits-de-ballons-jou.html
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Bjr,
voici une condamnation concernant le bruit des balles de tennis (mais ça pourrait être assimilable au ballon de foot sur du bitume)
> https://www.lexpress.fr/actualite/societe/une-mairie-condamnee-a-cause-du-bruit-des-balles-de-tennis_1662381.html
voici une condamnation concernant le bruit des balles de tennis (mais ça pourrait être assimilable au ballon de foot sur du bitume)
> https://www.lexpress.fr/actualite/societe/une-mairie-condamnee-a-cause-du-bruit-des-balles-de-tennis_1662381.html
Bonsoir,
Si le maire ne veut pas prendre vos plaintes en considération (envoyez-lui un courrier officiel), outre la demande d'intervention de la police ou de la gendarmerie vous pouvez vous adresser à la préfecture car il est du ressort du maire de garantir à ses habitants un minimum de qualité de vie... et ici ce n'est pas le cas, loin s'en faut.
Bon courage à vous et ne vous laissez pas faire.
Si le maire ne veut pas prendre vos plaintes en considération (envoyez-lui un courrier officiel), outre la demande d'intervention de la police ou de la gendarmerie vous pouvez vous adresser à la préfecture car il est du ressort du maire de garantir à ses habitants un minimum de qualité de vie... et ici ce n'est pas le cas, loin s'en faut.
Bon courage à vous et ne vous laissez pas faire.
Bonjour ,
Merci pour votre réponse .
Nous avons déjà déposé une plainte à la gendarmerie : nous avons été caillassés et jet d'oeufs sur les murs extérieurs car nous n'avions pas voulu leur rendre le ballon .
Nous avons aussi déposé des mains courantes à la police municipale .
Nous avons pris rendez-vous avec le maire pour le jeudi 19 mars en matinée .
Nous vous tiendrons au courant .
Merci pour votre réponse .
Nous avons déjà déposé une plainte à la gendarmerie : nous avons été caillassés et jet d'oeufs sur les murs extérieurs car nous n'avions pas voulu leur rendre le ballon .
Nous avons aussi déposé des mains courantes à la police municipale .
Nous avons pris rendez-vous avec le maire pour le jeudi 19 mars en matinée .
Nous vous tiendrons au courant .
Bonjour ,
Ce matin nous avons été reçu par le maire qui se pose la question suivante lorsque nous lui avons dit que le terrain était réservé aux scolaires (explication donnée par le maire sortant) : il nous a répondu : je vais me renseigner .
nous:Mais les jeunes sautent le portail .
lui :cela vous dérange
nous : nous n'avons pas à supporter des nuisances sonores après l'école et encore
moins le week-end . Pourquoi ne vont-ils pas jouer sur le terrain de foot du
village ?
lui : le terrain est réservé pour les matchs , ils n'ont pas le droit d'y aller .
nous : vous avez déjà entendu un ballon de foot sur du goudron , ce n'est pas un terrain
de foot , chaque fois , le ballon vient chez nous et lorsqu'ils veulent le récupérer , ils nous insultent .
lui: Bon , j'attends la prochaine réunion pour en discuter en questions diverses .
Il nous a demandé depuis quand nous habitions au Cailar (le gard ), nous lui avons répondu : depuis 29 ans .
Mais en entendant les jeunes viennent tous les soirs et le week-end .
Voilà , au moment où j'écris , les jeunes ont sauté le portail et jouent au foot .
Nous sommes en stress permanent quand l'école est finie et surtout quand le week-end arrive .
Ce matin nous avons été reçu par le maire qui se pose la question suivante lorsque nous lui avons dit que le terrain était réservé aux scolaires (explication donnée par le maire sortant) : il nous a répondu : je vais me renseigner .
nous:Mais les jeunes sautent le portail .
lui :cela vous dérange
nous : nous n'avons pas à supporter des nuisances sonores après l'école et encore
moins le week-end . Pourquoi ne vont-ils pas jouer sur le terrain de foot du
village ?
lui : le terrain est réservé pour les matchs , ils n'ont pas le droit d'y aller .
nous : vous avez déjà entendu un ballon de foot sur du goudron , ce n'est pas un terrain
de foot , chaque fois , le ballon vient chez nous et lorsqu'ils veulent le récupérer , ils nous insultent .
lui: Bon , j'attends la prochaine réunion pour en discuter en questions diverses .
Il nous a demandé depuis quand nous habitions au Cailar (le gard ), nous lui avons répondu : depuis 29 ans .
Mais en entendant les jeunes viennent tous les soirs et le week-end .
Voilà , au moment où j'écris , les jeunes ont sauté le portail et jouent au foot .
Nous sommes en stress permanent quand l'école est finie et surtout quand le week-end arrive .
Bonsoir,
OK, je vois... votre "élu" a pris la température et vous dit qu'il en parlera au prochain Conseil Municipal... ou pas ;-(
Vous devriez y aller pour vérifier qu'il fait bien ce qu'il dit et si ce n'est pas le cas, vous lui collez une lettre RAR pour lui rappeler votre discussion de ce jour et ses promesses. Si il ne fait toujours rien pour ramener le calme devant chez vous, vous écrirez au Préfet avec la copie de la lettre adressée au maire et vous verrez bien.
De plus, êtes-vous les seuls à subir ces nuisances? D'autres riverains que vous pourraient également intervenir à ce sujet. A plusieurs, on est tellement plus forts et je suppose que porter plainte contre la mairie est une option envisageable. En tout cas je vais essayer de trouver des cas similaires aux vôtres.
On reste en contact... tenez bon!
OK, je vois... votre "élu" a pris la température et vous dit qu'il en parlera au prochain Conseil Municipal... ou pas ;-(
Vous devriez y aller pour vérifier qu'il fait bien ce qu'il dit et si ce n'est pas le cas, vous lui collez une lettre RAR pour lui rappeler votre discussion de ce jour et ses promesses. Si il ne fait toujours rien pour ramener le calme devant chez vous, vous écrirez au Préfet avec la copie de la lettre adressée au maire et vous verrez bien.
De plus, êtes-vous les seuls à subir ces nuisances? D'autres riverains que vous pourraient également intervenir à ce sujet. A plusieurs, on est tellement plus forts et je suppose que porter plainte contre la mairie est une option envisageable. En tout cas je vais essayer de trouver des cas similaires aux vôtres.
On reste en contact... tenez bon!
Bonsoir,
Comme promis, je reviens vers vous concernant votre problème... avec ce lien très utile qui confirme bien que le maire vous doit autre chose que de vagues palabres.
https://www.journaldesmaires.com/UserFiles/File/fiches/2013/le-pouvoir-de-substitution-du-prefet.pdf
Je continue mes recherches car ce qui vous arrive nous concerne tous.
A bientôt,
Comme promis, je reviens vers vous concernant votre problème... avec ce lien très utile qui confirme bien que le maire vous doit autre chose que de vagues palabres.
https://www.journaldesmaires.com/UserFiles/File/fiches/2013/le-pouvoir-de-substitution-du-prefet.pdf
Je continue mes recherches car ce qui vous arrive nous concerne tous.
A bientôt,
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je vous remercie pour votre réponse .
Le lien est très intéressant . Nous allons nous en servir .
Nous avons pris un rendez-vous avec le maire , il nous reçoit le jeudi 19 mars dans la matinée .
Nous vous teindrons au courant .