Accepter ou refuser

zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015 - 27 févr. 2015 à 10:56
zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015 - 6 nov. 2015 à 15:38
Bonjour,
J'aimerai avoir votre avis sur ma situation.
Voilà, mon père m'a reconnu à la naissance, mais ne m'a pas élever, il s'est même totalement désintéresser de moi, mon éducation, ma vie.

Il a quitter ma mère quand j'avais 1 an! J'ai du attendre mes 24 ans ( je vais avoir 29 ans) pour le voir la première et dernière fois.
Je sais qu'il s'est remarier, puis à eu un autre enfant avec cette femme!
Il est décédé il y a une semaine, il était malade depuis deux ans.
Or, j'ai eu des messages venant de son enfant, me faisant comprendre que je devais renoncer à mes droits de succession, pour principe de valeur morale.
Mais je ne comprend pas, pourquoi mon père ne s'est pas préoccuper des papiers bien avant sachant qu'il était malade, il savait ce que cela entrainerait derrière lui.

Aujourd'hui je suis un peu perdu, j'ai l'occasion de recevoir quelque chose de mon père, mais je ne sais pas si je dois l'accepter. Mais paradoxalement, pourquoi devrais-je refuser ?
Je cherche des avis, des personnes pouvant me conseiller, ayant connus où non cette situation.

Merci par avance.

10 réponses

roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 625
Modifié par roudoudou22 le 27/02/2015 à 11:56
Mais paradoxalement, pourquoi devrais-je refuser ?

Pourquoi refuseriez vous ? pour faire plaisir à votre demi soeur ou à votre demi frère qui souhaite appréhender la totalité de l'héritage de votre père ?

Celui ci ou celle ci a déjà beaucoup reçu de votre père alors que vous même n'avez pratiquement rien reçu, ce qui est déjà très inéquitable.

Il n'y a aucune raison pour que renonciez à cet héritage sur lequel vous avez exactement les mêmes droits que l'autre héritier.
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zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015
27 févr. 2015 à 11:33
Merci pour votre réponse roudoudou22, c'est vrai, pourquoi devrais-je refuser.....peut-être par peur de créer des histoires avec la famille de mon père, avec son enfant....je suis vraiment inquiet pour la suite.
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 625
27 févr. 2015 à 12:01
je suis vraiment inquiet pour la suite.

Vous n'avez aucune raison d'être inquiet, par contre il serait préférable que vous choisissiez votre propre notaire, ce que je vous incite à faire très rapidement (il est souhaitable que vous fassiez le choix du Notaire avant que l'autre enfant choisisse le sien, ainsi ce serait votre propre Notaire qui serait le principal Notaire et qui rédigerait s'occuperait des formalités, il en informerait le Notaire de l'autre enfant.

De cette manière, l'accès à l'information serait pour vous grandement facilité.
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zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015 > roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023
27 févr. 2015 à 12:17
Mince.....l'épouse de mon père à déjà prit un rendez-vous chez un notaire! Mais que voulez-vous dire par "l'accès à l'information" ?
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 625 > zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015
27 févr. 2015 à 12:21
Prenez la de vitesse, en choisissant votre propre Notaire. Contactez un Notaire dès aujourd'hui.

que voulez-vous dire par "l'accès à l'information" ?

Il est toujours plus facile d'obtenir des renseignement du Notaire qui est principalement chargé du dossier, que du Notaire qui l'assiste, car c'est le premier Notaire qui fait les démarches essentielles pour le règlement de la succession.
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zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015
27 févr. 2015 à 12:23
Merci roudoudou22
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 265
27 févr. 2015 à 11:41
Mais je ne comprend pas, pourquoi mon père ne s'est pas préoccuper des papiers bien avant sachant qu'il était malade, il savait ce que cela entraînerait derrière lui.
Que voulez-vous qu'il fasse ?
Vous êtes un héritier réservataire au même titre que l'enfant né de son second mariage. Il ne pouvait pas juridiquement vous exclure de sa succession. Peut-être vous avantager en vous léguant la quotité disponible au risque de créer un conflit avec son second enfant.
Et pour refuser, ce n'est plus aussi simple, car si vous avez personnellement une descendance, la succession de votre père lui reviendrait. Le problème leur serait transféré ce qui n'est pas forcément un "cadeau" à faire à ses enfants.
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zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015
27 févr. 2015 à 11:47
Merci pour votre réponse condorcet.
Je n'ai pas encore d'enfant, mais si j'en ai dans les années à venir le problème de succession pour la "descendance" existeras-t-il toujours ?
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 265
27 févr. 2015 à 12:50
Je n'ai pas encore d'enfant, mais si j'en ai dans les années à venir le problème de succession pour la "descendance" existeras-t-il toujours ?
Réponse négative.
En refusant vous aurez tourné la page.
Votre frère (ou soeur) consanguin sera satisfait dès lors qu'il sera devenu le seul héritier de son père et qu'en acceptant la succession, vous ne pourriez plus revenir sur votre renonciation.
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 625
27 févr. 2015 à 12:52
En acceptant, vous aurez tourné la page aussi, et une fois la succession de votre père réglée, ce sera du passé sur lequel il n'y aura plus lieu de revenir.
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 625
27 févr. 2015 à 11:56
Je n'ai pas encore d'enfant, mais si j'en ai dans les années à venir le problème de succession pour la "descendance" existeras-t-il toujours ?

Non il n'existera plus car la succession de votre père sera réglée depuis bien longtemps,

Vos futurs enfants seront appelé un jour à succéder à leurs parents (vous même et votre conjoint), pas à leur grand père décédé récemment.
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zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015
27 févr. 2015 à 12:00
ok merci pour le renseignement!
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 625
7 juil. 2015 à 12:22
Si l'acte de donation entre-époux de mon père et ma belle mère à était signé par le notaire en 1999, pourquoi me joindre pour me dire que ma belle-mère souhaite racheter ma part ?

Parce que votre père ne pouvait disposer librement de la totalité de son patrimoine, il doit respecter la réserve héréditaire et ne peut donc déshériter des enfants.

Vous êtes donc nécessairement héritière de votre père.

la donation entre-époux fait-elle de ma belle mère la propriétaire entière de la maison ?

Non

ou en à t-elle juste l'usufruit ?

Sans doute mais sans connaitre le contenu du document, pas facile d'en être certain

mais est-ce normal que je n'ai pas eu de documents à signer, lire.

Pour la donation entre époux, oui c'est normal.

N'ai-je pas un droit de regard, d'accès à certains documents ?

Bien sur que si, vous devez avoir communication de la déclaration de succession que vous aurez à signer, et de l'attestation de propriété qui vous titrera sur une part des biens immobiliers.

Prenez donc rendez vous avec le Notaire chargé de liquider la succession, vous en saurez alors d'avantage. (et réclamez un projet des documents que vous aurez à signer).
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Merci pour vos réponses et renseignements, je vous tiendrez informé de la suite des événements.

Bon week-end à tous.
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
28 févr. 2015 à 13:33
Bonjour
Il est parfait Roudoudou22
Je confirme
Réclamez votre du et suivez les conseils de Roudoudou
Bon courage, j'attend aussi de vos nouvelles
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zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015
18 avril 2015 à 10:40
Bonjour à tous,

Je devais vous tenir au courant, donc je le fais.
Après presque deux mois, la situation n'a pas évolué. Mise à part que le notaire m'a contacté pour me faire part du désir de ma "belle-mère" de vouloir racheter ma part de la maison.

Je pense donc que je vais accepter, mais pour le moment la situation reste bloqué car une soeur que nous avons en commun (avec ma demi-soeur donc) reste introuvable pour nous, mais aussi pour le notaire.

Donc je le répète, pour le moment la situation est au point mort.
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zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015
7 juil. 2015 à 11:38
Bonjour à tous.....

Je fais suite une nouvelle fois, comme cela était prévu.
Bon, par où commencer !! J'ai bien l'impression de m'être fait duper, je vais tenter de vous expliquer le plus simplement possible, et ce chronologiquement.

20/02/15: décès de mon père

25/02/15: enterrement

26/02/15: plusieurs SMS/mail de ma petite "demie" soeur assez virulent, m'ordonnent de refuser l'héritage.

06/03/15: Appel du Notaire, me précisant l'envie de ma belle-mère souhaitant racheter ma part de la maison de mon père.

17/04/15: Nouveaux SMS/mail de ma petite "demie" soeur, toujours aussi virulent, voir autoritaires, me demandant de m'activer à retrouver notre grande soeur si je voulais ma part de l'héritage, sinon je n'aurais rien.

17/05/15: Réception d'une lettre du notaire, pour me dire que mon père à fait une donation entre époux avec ma belle mère, ceci en 1999, acte reçu par le même notaire qui m'a appelé la première fois pour me proposer un rachat de ma part de la maison.

Question:
Si l'acte de donation entre-époux de mon père et ma belle mère à était signé par le notaire en 1999, pourquoi me joindre pour me dire que ma belle-mère souhaite racheter ma part ?
Ensuite, la donation entre-époux fait-elle de ma belle mère la propriétaire entière de la maison ? ou en à t-elle juste l'usufruit ?
Le dossier est pour le moment "classé" mais est-ce normal que je n'ai pas eu de documents à signer, lire.
N'ai-je pas un droit de regard, d'accès à certains documents ?
Les démarches et procédures faites me semblent un peu "bizarre".

Qu'en pensez vous ?
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Si l'acte de donation entre-époux de mon père et ma belle mère à était signé par le notaire en 1999, pourquoi me joindre pour me dire que ma belle-mère souhaite racheter ma part ?
Ensuite, la donation entre-époux fait-elle de ma belle mère la propriétaire entière de la maison ? ou en à t-elle juste l'usufruit ?

Une donation entre époux ne lui donne pas l'entière propriété des biens de votre père, mais le choix entre :
- l'usufruit sur la totalité
- la quotité disponible en pleine propriété (1/4 de la succession)
- 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit
Vous devez donc connaître son choix pour vous déterminer. Demandez-le au notaire.

Le dossier est pour le moment "classé" mais est-ce normal que je n'ai pas eu de documents à signer, lire.

Je ne vois pas comment un dossier de succession peut être "classé". Vous devez exiger que la succession soit liquidée afin de connaître vos droits.

N'ai-je pas un droit de regard, d'accès à certains documents ?
Les démarches et procédures faites me semblent un peu "bizarre".

Oui. Prenez donc rendez-vous avec le notaire ou prenez votre propre notaire. Ce genre d'affaire ne peut pas se faire que par correspondance. La présence physique vous permettra d'exiger de voir le dossier, de demander qu'un projet de partage soit élaboré et vous soit communiqué avant toute signature.

Si l'une de vos soeurs est introuvable, il existe des solutions pour la faire rechercher ou la faire représenter.

http://lacan-avocat.com/heritier-introuvable-succession-bloquee-faire/#.VZu30vntmko

Avez-vous au moins connaissance de la valeur de cette succession, et savez-vous si vous aurez des droits à payer ? je vous rappelle que la déclaration de succession doit être déposée dans les 6 mois après le décès au fisc, et s'il y a des droits à payer ils seront majorés au-delà de ces 6 mois.
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Bon, j'ai essayer de contacter le notaire mardi, forcément je suis tombé sur sa secrétaire.
Je lui ai donc demandé pour prendre un rdv cette semaine, chose impossible, pour la semaine prochaine impossible à cause du pont, du jours férié.
Ensuite je lui dit que je n'ai que jusqu'au 20 aout pour connaitre vraiment le dossier et prendre ma décision car mon père est décédé le 20 février et je sais pas trop pourquoi il y à un délai de 6 mois à respecter.

Elle me dit "à oui c'est vrai, mais de toute façon le rdv ne servirait à rien car il manque encore quelques pièces au dossier, mais la personne qui s'occupe de la succession de votre papa, va vous appeler"

Trois jours plus tard, toujours pas de coup de fil.
Mais là je me perd un peu plus dans leurs procédure, un coup le dossier est clos, un coup il manque des "pièces".
Bon, je vous tiens au courant dés que j'en sais un peu plus moi-même.
En attendant, merci à TOUS pour tous vos renseignements très, très précieux.
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Ensuite je lui dit que je n'ai que jusqu'au 20 aout pour connaitre vraiment le dossier et prendre ma décision car mon père est décédé le 20 février et je sais pas trop pourquoi il y à un délai de 6 mois à respecter.
Le délai de 6 mois est pour le dépôt de la déclaration de succession et le paiement des droits, n'importe quel héritier peut le faire, donc ne vous occupez pas trop de ça il y a de fortes chances que votre soeur s'en occupe si elle y a un intérêt (droits à payer).
Par contre pour prendre une décision d'accepter ou refuser la succession vous avez 10 ans pour réclamer vos droits, ou 2 mois après la date où on vous met en demeure d'opter de manière officielle (pas par SMS...)

http://www.droit.fr/definition/2722-option-successorale/

Donc prenez rendez-vous, étudiez le dossier, et vous verrez bien lorsque vous serez suffisamment au courant.
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zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015
9 oct. 2015 à 10:51
Bonjour à tous,

Nous sommes le 09 octobre 2015, j'ai essayé de joindre le notaire à plusieurs reprises afin de m'entretenir téléphoniquement ou pour prendre RDV avec lui, mais tentative restent infructueuses.

Aujourd'hui je me demande si je ne devrai pas joindre la Chambre des Notaires de mon département, parce-que là, je perd patience.
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zouk750 Messages postés 10 Date d'inscription vendredi 27 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015
6 nov. 2015 à 15:38
Bonjour à tous,

Après de multiples tentatives et près de neuf mois après le décès de mon père , j'ai réussi à obtenir un rdv pour ce lundi 09 novembre.

Auriez-vous des conseils ou même consignes à me transmettre pour préparer au mieux ce rendez-vous.

Merci par avance.
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