Contenu d'un C.U opérationnel
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Le formulaire de demande de C.U opérationnel îndique que le C.U permet de vérifier si un projet de construction peut être réalisé sur un terrain identifié.
Y a t-il cependant des éléments d'un projet de construction qui ne sont pas examinés et donc pas vérifiés ?
Dans mon cas, terrain en forte et longue pente pour se raccorder à la fois à la voie publique et a l'assainissement collectif en amont, ces deux éléments seront-ils examinés pour ce qui concerne leur faisabilité ?
Merci
Le formulaire de demande de C.U opérationnel îndique que le C.U permet de vérifier si un projet de construction peut être réalisé sur un terrain identifié.
Y a t-il cependant des éléments d'un projet de construction qui ne sont pas examinés et donc pas vérifiés ?
Dans mon cas, terrain en forte et longue pente pour se raccorder à la fois à la voie publique et a l'assainissement collectif en amont, ces deux éléments seront-ils examinés pour ce qui concerne leur faisabilité ?
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour la reponse dont j'aurais
simplement aimè qu'elle soit un peu plus développée.
Cordialement
- l'ensemble des règles d'urbanisme applicables au terrain dans le cadre d'un dépôt de permis de construire ;
- les servitudes d'utilité publique existantes ;
- la liste des taxes et participations d'urbanisme ;
- les zones de préemption ;
- la faisabilité du projet : si le terrain peut être utilisé pour réaliser l'opération mentionnée dans la demande ;
- les équipements publics existants ou prévus ;
S'il est positif, la durée de validité du CUb est de 18 mois.
Cette durée de validité peut être prolongée d'une année aussi longtemps que les dispositions d'urbanisme, les servitudes d'utilité publique et les taxes et participations d'urbanisme applicables au terrain n'ont pas changé.
Pour schématiser, le CUb donne une photographie à un instant T dès règles d'urbanisme en vigueur sur la commune et des possibilité de construction. Mais c'est seulement d'un point de vue théorique.
La demande de permis de construire prendra en compte tous les éléments du dossiers qui feront l'objet d'une étude approfondie tant par les service e charge de l'instruction du dossier que des services extérieurs qui seront consultés pour avis.
J'espère avoir été plus complet
Cordialement