Conseil des prud'hommes

ptitjuju41 Messages postés 111 Statut Membre -  
 CBS83 -
Bonjour, voila je suis président d'une association et en organisant une animation , nous avons prit un artiste , mais malheureusement l'animation n'a pas marcher , donc on a pas pu le payer tous de suite ,on lui devait 1170 euros donc il nous a mit au prud'hommes ou j'ai vraiment pas pu me présenter et la il nous a a nouveau mit au prud hommes l audience de conciliation et jeudi et on a était a la banque faire le virement qui a marcher et cela sera mit sur son compte vendredi, malheureusement je ne peux pas me présenter a l'audience encore une fois de plus , est ce que je risque une amende ou la prison ??? je risque quoi ????

merci

2 réponses

  1. Avoka
     
    Bonjour,

    Amende ou prison !!! non, elles seraient plus que pleines. :-)

    Ne pouvez vous vous faire représenter par un membre du bureau qui présenterait les justificatifs du paiement ?
    0
    1. ptitjuju41 Messages postés 111 Statut Membre
       
      ou après je peux faire comme l'autre jour leur envoyer par mail tous les documents
      0
    2. ptitjuju41 Messages postés 111 Statut Membre
       
      donc il peux rien m'arriver c'est ca ??? parce que cela me fait un peu peur
      0
    3. ptitjuju41 Messages postés 111 Statut Membre
       
      le virement va etre effectuer vendredi et le rendez vous au prud homme est jeudi
      0
    4. Avoka
       
      Envoyez une attestation de la banque qui confirme le virement, mais il serait préférable d'être représenté jeudi avec cette attestation bancaire. Non vous ne risquez ni la prison ni une amende.
      0
    5. ptitjuju41 Messages postés 111 Statut Membre
       
      d'accord en tous cas je vous remercie infiniment pour vos réponses
      0
  2. Avoka
     
    J'ai rarement vu un type aussi trouillard malgré toutes nos réponses sur diverses questions (3 ou 4 ou 5 fois la même demande)
    0
    1. CBS83
       
      Oui mais ce qu'il ne dit pas c'est que les prestataires qui ont été engagés se sont produit en MARS 2014! donc ca fait presqu'un an qu'ils les baladent :) et le dernier "RDV" prud'hommes avait lieu en Octobre 2014. A l'époque aussi il avait des preuves de paiement etc.

      https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6529649-convocation-prud-homme

      Après il faut relativiser... ce n'est qu'une association la responsabilité personnelle des présidents d'association ne sont que très exceptionnellement mise en jeux :
      https://fraap.org/article292.html
      0

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