Refus remise des clés solde pas payé

missy15 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 5 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 19 février 2015 - 19 févr. 2015 à 13:29
snocky. Messages postés 28856 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2024 - 24 févr. 2015 à 16:39
Bonjour,

J'aurai une petite question. J'ai fais construire avec mon compagnon et la réception provisoire devait être faite la semaine dernière. On a regardé à tout ce jour là avec le conducteur de chantier mais il n'a pas voulu nous remettre les clés car le solde n'était pas encore payé.

En fait durant la construction, on a du ajouté des frais qui n'étaient pas prévu tel qu'un radier, etc .. et du coup on a du refaire une demande d'emprunt pour payer les deux dernières factures. Le crédit est accepté par la banque on doit juste passer l'acte notarié pour que la banque puisse versé le solde. On a une notification de la banque qui nous indique que le crédit est accepté et que le solde sera payé dès passage chez le notaire.

Malgré ça le conducteur n'est pas d'accord de nous remettre les clés. C'est assez embêtant car nous passerons les actes seulement dans 6 semaines ..

A-t-il le droit de nous les refuser ?

Merci d'avance.

1 réponse

snocky. Messages postés 28856 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2024 437
23 févr. 2015 à 15:27
Bjr, non
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désolé mais il a le droit de refuser de vous les données si tout les travaux on été exécuter convenablement comme vous l'avez demander il est normale que cela soit payer avant de recevoir les clés .je ne mes pas votre sérieux en doute mais si après avoir reçu les clés vous réclamer sur certain point de travaux et que vous refuse de payé il sera avec des problèmes difficile à réglé
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snocky. Messages postés 28856 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2024 437
24 févr. 2015 à 16:39
y'a t'il des réserves?
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