Plantations sur terrain loué
Résolu
isao123
Messages postés
57
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
-
isao123 Messages postés 57 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
isao123 Messages postés 57 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Mon locataire a planté des arbres (noisetiers, pommiers, mimosas, ...) sur le terrain attenant à la maison qu'il loue. Je n'ai jamais pu accéder au terrain (pas visible de la route) et il part à la fin de l'été.
J'ai pu découvrir ces plantations depuis la maison d'un voisin hier.
Ces arbres ont été plantés sans mon autorisation depuis 9 ans et sur le système de géothermie du jardin. Il s'avère que le chauffage ne fonctionne plus et que j'ai dû le remplacer par de l'électrique.
Ma question est double:
Si il est établi que les arbres ont abimé les capteurs du jardin, puis-je être dédommagée par leur assurance?
Puis-je leur demander l'arrachage et le dessouchage de ces arbres (la maison étouffe) lors de l'état des lieux? Si ils ne le font pas, puis-je leur envoyer une facture (ils n'ont pas de caution)?
Merci
Mon locataire a planté des arbres (noisetiers, pommiers, mimosas, ...) sur le terrain attenant à la maison qu'il loue. Je n'ai jamais pu accéder au terrain (pas visible de la route) et il part à la fin de l'été.
J'ai pu découvrir ces plantations depuis la maison d'un voisin hier.
Ces arbres ont été plantés sans mon autorisation depuis 9 ans et sur le système de géothermie du jardin. Il s'avère que le chauffage ne fonctionne plus et que j'ai dû le remplacer par de l'électrique.
Ma question est double:
Si il est établi que les arbres ont abimé les capteurs du jardin, puis-je être dédommagée par leur assurance?
Puis-je leur demander l'arrachage et le dessouchage de ces arbres (la maison étouffe) lors de l'état des lieux? Si ils ne le font pas, puis-je leur envoyer une facture (ils n'ont pas de caution)?
Merci
A voir également:
- Un locataire peut il planter des arbres
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Stockage voiture sur terrain privé - Forum Voisinage
- Hauteur haie / terrain surélevé - Forum Voisinage
- Mon voisin peut il surélever son terrain - Forum Immobilier
- Stationner ses véhicules sur son térrains privé,a t'on le droit? - Forum Automobile
4 réponses
Bonjour,
A quelle profondeur et en quelle matière est le système de captage géothermique ?
Aviez-vous pris la précaution de stipuler dans le bail, l'interdiction de planter des arbres ?
Lors de l'arrachage des arbres vous risquez d'endommager encore plus votre système de géothermie. L'opération est assez délicate.
A quelle profondeur et en quelle matière est le système de captage géothermique ?
Aviez-vous pris la précaution de stipuler dans le bail, l'interdiction de planter des arbres ?
Lors de l'arrachage des arbres vous risquez d'endommager encore plus votre système de géothermie. L'opération est assez délicate.
La législation juridique et financière évolue en permanence...