Récompense a la communaute sur plue value de bien propre????

Résolu
Phukett Messages postés 5 Date d'inscription lundi 3 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2015 - 8 févr. 2015 à 08:11
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 8 févr. 2015 à 09:05
Bonjour,
Je possédais une villa propre avant mon mariage en communaute resuite aux acquets.
Je l aî vendu pendant la communaute et réinvestit dzns un terrain avec clause de réemploi gien sur.
J aî fait construire une maison dessus avec exclusivement le reste de mon argent propre provenant de la vente de mon premier bien propre et aî tous les justificatifs de virements de mon compte Personnel ou etais stocke en attente le produit de la vente.
Mon epoux actuel certes n a pas versé un sou de la communaute dedans mais par contre a construit beaucoup de sa main d oeuvre personnelle.
Ensuite nous avons habiter cette maison actuellement toujours d ailleurs.
Lors de la revente de ma maison, la plus value,réalisée,restera t elle bien propre meme si mon mari y a fait beaucoup de travaux lui meme ( sans aucun versement d argent ) ?ses premiers enfznts ne pourront jls pas réclamer une récompense a la communaute?pu bien cette maison est elle bel.et bien propre?

1 réponse

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
8 févr. 2015 à 09:05
Lors de la revente de ma maison, la plus value,réalisée,restera t elle bien propre
Réponse affirmative.

ses premiers enfznts ne pourront jls pas réclamer une récompense a la communaute?
Réponse négative.
Le fondement même de la récompense est, ainsi que sa désignation l'indique, le versement à la communauté d'une somme empruntée à cette communauté pour améliorer un "propre".
L'un s'est enrichi au dépend de l'autre.
La communauté s'étant appauvrie, le versement d'une "récompense" se justifie.
Au cas particulier, les tâches matérielles auxquelles s'est livré votre mari n'ont pas eu pour conséquence d'appauvrir la communauté. De ce fait elle ne peut rien réclamer.

cette maison est elle bel.et bien propre?
Réponse affirmative.
0