Sujet Précédent Sujet Suivant

Fosse septique

willy42ch Messages postés 3 Statut Membre -  
willy42ch Messages postés 3 Statut Membre -
Je vends une maison sans fosse septique, y-a-t-il des obligations lors de la vente?

3 réponses

Réponse 1 / 3
TOTO
 
dire .... B O N J O U R ... ne sent pas forcément... le Purin.
2
willy42ch Messages postés 3 Statut Membre
 
Heureusement que la morale est sauve!!!!
0
Réponse 2 / 3
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 344
 
Bonjour

SPANC
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/le-service-public-d-assainissement-non-collectif-r11.html



@+
0
Réponse 3 / 3
willy42ch Messages postés 3 Statut Membre
 
Merci pour le lien avec SPANC
0

Discussions similaires

Amende fosse septique non conforme
Micha -
xplom -

6 réponses
vidange de fosse septique à ma charge pour un an de location
Katfoiskat -
djivi38 -

9 réponses
vidange de fosse septique par un agriculteur
blackpearl -
eleveuse -

24 réponses
Fosse septique pas au norme = amende?
jojo -
aurad -

3 réponses
Impossibilité d'avoir fosse septique conforme
lunabaker -
djivi38 -

1 réponse