Je quitte la suisse avec des poursuites

Résolu

kiki -
Ulysse5818 Messages postés 13733 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 8 sept. 2022 à 15:43

Bonjour,
Je vais aller en france et quitte la suisse parce que l'office des poursuites il prend presque tout l'argent qu'on recoit mais je suis portugaise, peut'il me poursuivre?
Et mon mari il peut continuer a travailler en suisse et vivre en france avec des poursuites? Merci pour votre reponses

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3 réponses

Réponse 1 / 3

Fister

Bonjour... Dans mon cas, je vis en France depuis plus d'un an. Quand j'ai quitté la Suisse, j'ai laissé une dette au groupe mutuel. Il y a deux semaines, j'ai été contacté par une société de recouvrement française pour payer la dette au groupe mutuel suisse.
ils ont le droit de le faire?

Utilisateur anonyme

Bonjour,

Bien entendu et si le groupe mutuel obtient un jugement, vous aurez la visite d'un huissier français qui vous saisira..

Réponse 2 / 3

Val

Bonjour je pense quitter la suisse pour raison financieres pour vivre en France malgres les poursuites en suisse

Je n aurai pas de saisi en France?

AN.Banker Messages postés 10569 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 9 242

Si vous êtes condamné par un tribunal suisse, il est possible pour eux de venir exécuter la décision en procédant à des saisies.

dna.factory Messages postés 25886 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 13 332 > Val

Si vous voulez la paix, le minimum est de sortir de Schengen (Europe étendue).

Ulysse5818 Messages postés 13733 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 5 664 > AN.Banker Messages postés 10569 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention

Bonjour,

il est possible pour eux de venir exécuter la décision en procédant à des saisies.

Non, le créancier devra mandater un huissier en France, mais je pense que c'était le sens de votre réponse. :-)

dna.factory Messages postés 25886 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 13 332 > Val

Personnellement, Je conseille d'aller vivre au fin fond de la campagne chinoise. à 300 km de la ville la plus proche. Sans accès à l’électricité ou à internet. Vous devriez être tranquille.

Gayomi Messages postés 20250 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 10 978 > dna.factory Messages postés 25886 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention

Si vous voulez "la paix", payez vos dettes !

Réponse 3 / 3

mpmp93 Messages postés 6648 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 903

Bonjour,

Ca dépend de la nature des poursuites....

Si c'est uniquement pour des dettes financières issues d'un endettement, vous partez "sans laisser d'adresse" et gérez ensuite votre argent via une autre banque dans un autre pays. En principe la Suisse ne peut agir hors de ses frontières... C'est valable pour la très grande majorité des pays en Europe. Une décision judiciaire non criminelle n'est pas applicable dans un autre pays. Par exemple, des loyers impayés nécessitent l'action d'un huissier. Or, un huissier français ne peut agir ailleurs que en France....

A+

gab

Bonjour mpmp93
Je suis un peux dans le meme cas + des impots impayes est ce que je risque quelques chose si je quitte la suisse sans rien dire pour repartir a zero en france

P2 > gab

P2
oui vous serez poursuivit par l'office du contentieux et cela devient pénal la meilleur solution est de payer comme ont peux...

kiki

Merci beaucoup pour votre réponse, et je peut devenir frontalier avec les dettes?

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