Généalogiste pour fils unique

J3M44 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 20 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2015 - Modifié par BmV le 20/12/2014 à 15:12
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 21 déc. 2014 à 10:39
Bonjour,

Je suis fils unique et unique héritier, mais en l'absence du livret de famille de mes parents (tous deux décédés), je risque de devoir faire appel à un généalogiste pour prouver que je suis bien enfant unique. A combien pour vous, peuvent monter les frais de cette recherche ?
En vous remerciant par avance.

8 réponses

BmV Messages postés 91364 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 novembre 2024 18 472
20 déc. 2014 à 21:57


"par exemple si le défunt lui a fait savoir qu'il avait reconnu un autre enfant" : possibilité tout à fait envisageable, en effet, mais à ce moment-là, le notaire, s'il a correctement accompli sa mission, aurait en sa possession depuis un moment déjà les éléments officiels pour déterminer tous les autres éventuels héritiers et n'aurait pas besoin d'un généalogiste ...

Vu comme ça, et sauf éléments complémentaires, il semblerait qu'il y ait tout au plus des intérêts pécuniaires en jeu.





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Le notaire peut avoir l'information à travers une discussion (si on lui a demandé conseil à propos d'un testament par exemple) sans pour autant avoir les coordonnées nécessaires pour retrouver la personne. Et il ne dira rien tant qu'il n'aura aucune preuve. D'où le généalogiste. C'est dans ce sens que je l'entendais.
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BmV Messages postés 91364 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 novembre 2024 18 472
20 déc. 2014 à 15:35


Sauf erreur, un extrait d'acte de naissance à la mairie de naissance fait apparaître le nom des parents ...
 

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Parangon77 Messages postés 215 Date d'inscription samedi 13 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2018 88
20 déc. 2014 à 19:25
Effectivement, mais l'acte de naissance ne précisera pas si il existe un frêre ou une soeur car il n'y sera fait que mention de la personne, son père et sa mère.

Sans compter les possibles "bâtards caché" comme le dirait mon grand-père.
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Un duplicata de quoi ? du livret de famille ? impossible, il ne peut être délivré qu'aux époux.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11994

Et puis de toutes manières il y a un truc complètement illogique : un livret de famille n'a jamais listé tous les enfants d'une personne. Un parent marié peut très bien reconnaître un enfant illégitime, il ne sera jamais noté dans son livret de famille.

Le notaire doit être en mesure d'émettre un acte de notoriété sur présentation de l'acte de naissance de l'héritier et du témoignage de 2 personnes (sans lien familial) ayant bien connu le défunt. Une fausse déclaration ne sera pas de son ressort, mais de l'entière responsabilité de l'héritier et des témoins. Je ne vois pas pourquoi il a impérativement besoin d'un généalogiste pour trouver une personne qui n'existe pas (à moins qu'il dispose d'informations contraires que le secret professionnel le contraint à taire, par exemple si le défunt lui a fait savoir qu'il avait reconnu un autre enfant).

https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/preuve-qualite-heritier-quelques-points-8855.htm#.VJXbBl4B8
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Utilisateur anonyme
20 déc. 2014 à 15:24
Bonjour,

Qui vous réclame cela, le notaire ? avez-vous demandé si 2 témoins connaissant votre famille ne suffisent pas ?

Cdlt
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J3M44 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 20 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2015
20 déc. 2014 à 15:32
Merci pour votre réponse, mais ils veulent soit que je mette la main sur ce livret de famille soit passage obligatoire par un généalogiste.

Merci.
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Utilisateur anonyme
20 déc. 2014 à 15:46
"ils veulent" mais qui ça, "ils" ???
Si le notaire veut faire appel à un généalogiste vous ne pouvez l'en empêcher, mais alors c'est à ses frais.
A vous de prouver que vous êtes héritier ; à lui de chercher s'il y en a d'autres. C'est son boulot.
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Parangon77 Messages postés 215 Date d'inscription samedi 13 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2018 88
20 déc. 2014 à 15:37
A voir mais de mémoire c'est u notaire de faire le boulot de recherche.

Après si effectivement il y a un recours au généalogiste il semblerait que cela peut allez de 15 à 50% de l'héritage net.
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jacques340 Messages postés 1217 Date d'inscription lundi 29 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2019 885
20 déc. 2014 à 20:01
bonsoir
peut être qu'un duplicata serait la solution . à la mairie où vous êtes né
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 638
Modifié par Enka1 le 21/12/2014 à 10:47
Bonjour,

Si ce lien peut vous aider, en complément de tout ce qui a été dit ...
https://www.geneanet.org/blog/post/2012/02/trouver-une-copie-d-un-livret-de-famille-html

Celui là n' est pas mal non plus sur la connaissance ... des généalogistes ...
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-3888236-succession-bloquee-pour-recherce-d-heritier


Entre chien et loup ... Attention au loup ....
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