Généalogiste pour fils unique
J3M44
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Enka1 Messages postés 19112 Statut Membre -
Enka1 Messages postés 19112 Statut Membre -
Bonjour,
Je suis fils unique et unique héritier, mais en l'absence du livret de famille de mes parents (tous deux décédés), je risque de devoir faire appel à un généalogiste pour prouver que je suis bien enfant unique. A combien pour vous, peuvent monter les frais de cette recherche ?
En vous remerciant par avance.
Je suis fils unique et unique héritier, mais en l'absence du livret de famille de mes parents (tous deux décédés), je risque de devoir faire appel à un généalogiste pour prouver que je suis bien enfant unique. A combien pour vous, peuvent monter les frais de cette recherche ?
En vous remerciant par avance.
A voir également:
- Succession fils unique sa mère
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- 2 notaire pour une succession qui paie les frais - Forum Donation-Succession
- Je ne veux plus de mon fils à la maison ✓ - Forum garde d'enfants
8 réponses
"par exemple si le défunt lui a fait savoir qu'il avait reconnu un autre enfant" : possibilité tout à fait envisageable, en effet, mais à ce moment-là, le notaire, s'il a correctement accompli sa mission, aurait en sa possession depuis un moment déjà les éléments officiels pour déterminer tous les autres éventuels héritiers et n'aurait pas besoin d'un généalogiste ...
Vu comme ça, et sauf éléments complémentaires, il semblerait qu'il y ait tout au plus des intérêts pécuniaires en jeu.
Utilisateur anonyme
Le notaire peut avoir l'information à travers une discussion (si on lui a demandé conseil à propos d'un testament par exemple) sans pour autant avoir les coordonnées nécessaires pour retrouver la personne. Et il ne dira rien tant qu'il n'aura aucune preuve. D'où le généalogiste. C'est dans ce sens que je l'entendais.
Sauf erreur, un extrait d'acte de naissance à la mairie de naissance fait apparaître le nom des parents ...
Un duplicata de quoi ? du livret de famille ? impossible, il ne peut être délivré qu'aux époux.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11994
Et puis de toutes manières il y a un truc complètement illogique : un livret de famille n'a jamais listé tous les enfants d'une personne. Un parent marié peut très bien reconnaître un enfant illégitime, il ne sera jamais noté dans son livret de famille.
Le notaire doit être en mesure d'émettre un acte de notoriété sur présentation de l'acte de naissance de l'héritier et du témoignage de 2 personnes (sans lien familial) ayant bien connu le défunt. Une fausse déclaration ne sera pas de son ressort, mais de l'entière responsabilité de l'héritier et des témoins. Je ne vois pas pourquoi il a impérativement besoin d'un généalogiste pour trouver une personne qui n'existe pas (à moins qu'il dispose d'informations contraires que le secret professionnel le contraint à taire, par exemple si le défunt lui a fait savoir qu'il avait reconnu un autre enfant).
https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/preuve-qualite-heritier-quelques-points-8855.htm#.VJXbBl4B8
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11994
Et puis de toutes manières il y a un truc complètement illogique : un livret de famille n'a jamais listé tous les enfants d'une personne. Un parent marié peut très bien reconnaître un enfant illégitime, il ne sera jamais noté dans son livret de famille.
Le notaire doit être en mesure d'émettre un acte de notoriété sur présentation de l'acte de naissance de l'héritier et du témoignage de 2 personnes (sans lien familial) ayant bien connu le défunt. Une fausse déclaration ne sera pas de son ressort, mais de l'entière responsabilité de l'héritier et des témoins. Je ne vois pas pourquoi il a impérativement besoin d'un généalogiste pour trouver une personne qui n'existe pas (à moins qu'il dispose d'informations contraires que le secret professionnel le contraint à taire, par exemple si le défunt lui a fait savoir qu'il avait reconnu un autre enfant).
https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/preuve-qualite-heritier-quelques-points-8855.htm#.VJXbBl4B8
Bonjour,
Qui vous réclame cela, le notaire ? avez-vous demandé si 2 témoins connaissant votre famille ne suffisent pas ?
Cdlt
Qui vous réclame cela, le notaire ? avez-vous demandé si 2 témoins connaissant votre famille ne suffisent pas ?
Cdlt
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Merci pour votre réponse, mais ils veulent soit que je mette la main sur ce livret de famille soit passage obligatoire par un généalogiste.
Merci.
Merci.
A voir mais de mémoire c'est u notaire de faire le boulot de recherche.
Après si effectivement il y a un recours au généalogiste il semblerait que cela peut allez de 15 à 50% de l'héritage net.
Après si effectivement il y a un recours au généalogiste il semblerait que cela peut allez de 15 à 50% de l'héritage net.
Bonjour,
Si ce lien peut vous aider, en complément de tout ce qui a été dit ...
https://www.geneanet.org/blog/post/2012/02/trouver-une-copie-d-un-livret-de-famille-html
Celui là n' est pas mal non plus sur la connaissance ... des généalogistes ...
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-3888236-succession-bloquee-pour-recherce-d-heritier
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Si ce lien peut vous aider, en complément de tout ce qui a été dit ...
https://www.geneanet.org/blog/post/2012/02/trouver-une-copie-d-un-livret-de-famille-html
Celui là n' est pas mal non plus sur la connaissance ... des généalogistes ...
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-3888236-succession-bloquee-pour-recherce-d-heritier
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
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