Généalogiste pour fils unique
J3M44
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Modifié par BmV le 20/12/2014 à 15:12
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 21 déc. 2014 à 10:39
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 21 déc. 2014 à 10:39
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BmV
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20 déc. 2014 à 21:57
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"par exemple si le défunt lui a fait savoir qu'il avait reconnu un autre enfant" : possibilité tout à fait envisageable, en effet, mais à ce moment-là, le notaire, s'il a correctement accompli sa mission, aurait en sa possession depuis un moment déjà les éléments officiels pour déterminer tous les autres éventuels héritiers et n'aurait pas besoin d'un généalogiste ...
Vu comme ça, et sauf éléments complémentaires, il semblerait qu'il y ait tout au plus des intérêts pécuniaires en jeu.
BmV
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20 déc. 2014 à 15:35
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Sauf erreur, un extrait d'acte de naissance à la mairie de naissance fait apparaître le nom des parents ...
Parangon77
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20 déc. 2014 à 19:25
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Effectivement, mais l'acte de naissance ne précisera pas si il existe un frêre ou une soeur car il n'y sera fait que mention de la personne, son père et sa mère.
Sans compter les possibles "bâtards caché" comme le dirait mon grand-père.
Sans compter les possibles "bâtards caché" comme le dirait mon grand-père.
Utilisateur anonyme
Modifié par Sorgin le 20/12/2014 à 21:29
Modifié par Sorgin le 20/12/2014 à 21:29
Un duplicata de quoi ? du livret de famille ? impossible, il ne peut être délivré qu'aux époux.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11994
Et puis de toutes manières il y a un truc complètement illogique : un livret de famille n'a jamais listé tous les enfants d'une personne. Un parent marié peut très bien reconnaître un enfant illégitime, il ne sera jamais noté dans son livret de famille.
Le notaire doit être en mesure d'émettre un acte de notoriété sur présentation de l'acte de naissance de l'héritier et du témoignage de 2 personnes (sans lien familial) ayant bien connu le défunt. Une fausse déclaration ne sera pas de son ressort, mais de l'entière responsabilité de l'héritier et des témoins. Je ne vois pas pourquoi il a impérativement besoin d'un généalogiste pour trouver une personne qui n'existe pas (à moins qu'il dispose d'informations contraires que le secret professionnel le contraint à taire, par exemple si le défunt lui a fait savoir qu'il avait reconnu un autre enfant).
https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/preuve-qualite-heritier-quelques-points-8855.htm#.VJXbBl4B8
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11994
Et puis de toutes manières il y a un truc complètement illogique : un livret de famille n'a jamais listé tous les enfants d'une personne. Un parent marié peut très bien reconnaître un enfant illégitime, il ne sera jamais noté dans son livret de famille.
Le notaire doit être en mesure d'émettre un acte de notoriété sur présentation de l'acte de naissance de l'héritier et du témoignage de 2 personnes (sans lien familial) ayant bien connu le défunt. Une fausse déclaration ne sera pas de son ressort, mais de l'entière responsabilité de l'héritier et des témoins. Je ne vois pas pourquoi il a impérativement besoin d'un généalogiste pour trouver une personne qui n'existe pas (à moins qu'il dispose d'informations contraires que le secret professionnel le contraint à taire, par exemple si le défunt lui a fait savoir qu'il avait reconnu un autre enfant).
https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/preuve-qualite-heritier-quelques-points-8855.htm#.VJXbBl4B8
Utilisateur anonyme
20 déc. 2014 à 15:24
20 déc. 2014 à 15:24
Bonjour,
Qui vous réclame cela, le notaire ? avez-vous demandé si 2 témoins connaissant votre famille ne suffisent pas ?
Cdlt
Qui vous réclame cela, le notaire ? avez-vous demandé si 2 témoins connaissant votre famille ne suffisent pas ?
Cdlt
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J3M44
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16 mars 2015
20 déc. 2014 à 15:32
20 déc. 2014 à 15:32
Merci pour votre réponse, mais ils veulent soit que je mette la main sur ce livret de famille soit passage obligatoire par un généalogiste.
Merci.
Merci.
Parangon77
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3 mai 2018
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20 déc. 2014 à 15:37
20 déc. 2014 à 15:37
A voir mais de mémoire c'est u notaire de faire le boulot de recherche.
Après si effectivement il y a un recours au généalogiste il semblerait que cela peut allez de 15 à 50% de l'héritage net.
Après si effectivement il y a un recours au généalogiste il semblerait que cela peut allez de 15 à 50% de l'héritage net.
jacques340
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20 déc. 2014 à 20:01
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bonsoir
peut être qu'un duplicata serait la solution . à la mairie où vous êtes né
peut être qu'un duplicata serait la solution . à la mairie où vous êtes né
Enka1
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Modifié par Enka1 le 21/12/2014 à 10:47
Modifié par Enka1 le 21/12/2014 à 10:47
Bonjour,
Si ce lien peut vous aider, en complément de tout ce qui a été dit ...
https://www.geneanet.org/blog/post/2012/02/trouver-une-copie-d-un-livret-de-famille-html
Celui là n' est pas mal non plus sur la connaissance ... des généalogistes ...
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-3888236-succession-bloquee-pour-recherce-d-heritier
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Si ce lien peut vous aider, en complément de tout ce qui a été dit ...
https://www.geneanet.org/blog/post/2012/02/trouver-une-copie-d-un-livret-de-famille-html
Celui là n' est pas mal non plus sur la connaissance ... des généalogistes ...
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-3888236-succession-bloquee-pour-recherce-d-heritier
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Modifié par Sorgin le 21/12/2014 à 06:33