Doutes sur ma paternité biologique et mes droits
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Zephyyr
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour à tous !
J'explique rapidement la situation : je suis resté plusieurs années en couple avec une femme, avec laquelle nous avions du mal à avoir un enfant. Mais un beau jour, elle est enfin tombée enceinte et ça a été un vrai bonheur et nous avons donc eu une petite fille magnifique.
Nous nous sommes pourtant séparés alors que notre fille avait seulement 6 mois, et j'ai toujours eu un droit de garde large avec elle (un week-end sur deux, moitié des vacances et deux après-midi par semaine).
Ma fille a aujourd'hui 8 ans et demi et nous sommes très proches l'un de l'autre. Mon ex-femme a refait sa vie et moi aussi de mon côté. Hors j'ai appris récemment que ma fille n'est peut-être pas ma fille biologique, car mon ex-femme m'avait trompé à l'époque où nous essayions d'avoir justement un enfant...
Passé le choc, je sais que j'ai élevé ma fille depuis sa naissance et je me sens pleinement son père ! Hors les relations avec mon ex-femme se sont dernièrement dégradées, et j'ai plus ou moins reçu des menaces de sa part : puisque je ne suis peut-être pas son père biologique, elle voudrait éventuellement me priver de mes droits sur notre fille, ce que je ne peux pas accepter car pour moi ma fille est ma fille vu les relations que nous avons depuis qu'elle est née il y a plus de 8 ans !
Mes questions : mon ex-femme peut-elle m'imposer un test de paternité ? Et s'il se révélait que je ne suis pas le père biologique, est-ce que je risque quelque chose quant à mes droits vis à vis de celle que je considèrerai toute ma vie être ma fille ?
Merci d'avance pour vos répondes, de la part d'un papa angoissé...
J'explique rapidement la situation : je suis resté plusieurs années en couple avec une femme, avec laquelle nous avions du mal à avoir un enfant. Mais un beau jour, elle est enfin tombée enceinte et ça a été un vrai bonheur et nous avons donc eu une petite fille magnifique.
Nous nous sommes pourtant séparés alors que notre fille avait seulement 6 mois, et j'ai toujours eu un droit de garde large avec elle (un week-end sur deux, moitié des vacances et deux après-midi par semaine).
Ma fille a aujourd'hui 8 ans et demi et nous sommes très proches l'un de l'autre. Mon ex-femme a refait sa vie et moi aussi de mon côté. Hors j'ai appris récemment que ma fille n'est peut-être pas ma fille biologique, car mon ex-femme m'avait trompé à l'époque où nous essayions d'avoir justement un enfant...
Passé le choc, je sais que j'ai élevé ma fille depuis sa naissance et je me sens pleinement son père ! Hors les relations avec mon ex-femme se sont dernièrement dégradées, et j'ai plus ou moins reçu des menaces de sa part : puisque je ne suis peut-être pas son père biologique, elle voudrait éventuellement me priver de mes droits sur notre fille, ce que je ne peux pas accepter car pour moi ma fille est ma fille vu les relations que nous avons depuis qu'elle est née il y a plus de 8 ans !
Mes questions : mon ex-femme peut-elle m'imposer un test de paternité ? Et s'il se révélait que je ne suis pas le père biologique, est-ce que je risque quelque chose quant à mes droits vis à vis de celle que je considèrerai toute ma vie être ma fille ?
Merci d'avance pour vos répondes, de la part d'un papa angoissé...
5 réponses
Bonjour,
Effectivement, si la possession d'état est conforme au titre pendant cinq ans, votre ex-femme ne pourra pas vous retirer la paternité.
Mais en complément, elle ne pourra pas non plus faire effectuer de test biologique, car son action dès l'origine sera prescrite, ce qui implique qu'elle ne sera pas examinée sur le fond, car irrecevable.
Vous pourriez même obtenir des dommages-intérêts pour procédure abusive, un article 700 et les dépens ;)
Bien cordialement.
Effectivement, si la possession d'état est conforme au titre pendant cinq ans, votre ex-femme ne pourra pas vous retirer la paternité.
Mais en complément, elle ne pourra pas non plus faire effectuer de test biologique, car son action dès l'origine sera prescrite, ce qui implique qu'elle ne sera pas examinée sur le fond, car irrecevable.
Vous pourriez même obtenir des dommages-intérêts pour procédure abusive, un article 700 et les dépens ;)
Bien cordialement.
Bonjour,
Elle ne peut pas vous imposer ce genre de chose, et de plus pour tenter de vous priver, mais surtout contre l' intérêt de l' enfant, de vous priver tous les deux, votre fille et vous, de l' amour que vous avez.
Pas un juge, sous ce prétexte ignoble et ridicule, ne pourra aller dans son sens !
Elle ne peut pas vous imposer ce genre de chose, et de plus pour tenter de vous priver, mais surtout contre l' intérêt de l' enfant, de vous priver tous les deux, votre fille et vous, de l' amour que vous avez.
Pas un juge, sous ce prétexte ignoble et ridicule, ne pourra aller dans son sens !
Je ne suis pas d'accord avec l'avis d'Enka pour avoir connu un cas similaire sur Paris.Le papa en question a élevé sa fille pendant 11 ans jusqu'à ce que son ex femme demande via le juge un test de paternité.Le test a révélé que cet homme n'était pas le père de la fillette, il a perdu tous ses droits sur "sa fille".Je dois dire que cet homme était un père exemplaire, il n'a pas supporté la "sanction"
Bonjour
Hors j'ai appris récemment que ma fille n'est peut-être pas ma fille biologique, car mon ex-femme m'avait trompé à l'époque où nous essayions d'avoir justement un enfant...
Faut justifier ces dires. Vous avez appris cette information comment ?
Mes questions : mon ex-femme peut-elle m'imposer un test de paternité ?
Elle peut en faire la demande au Juge.
++
Hors j'ai appris récemment que ma fille n'est peut-être pas ma fille biologique, car mon ex-femme m'avait trompé à l'époque où nous essayions d'avoir justement un enfant...
Faut justifier ces dires. Vous avez appris cette information comment ?
Mes questions : mon ex-femme peut-elle m'imposer un test de paternité ?
Elle peut en faire la demande au Juge.
++
Bonjour Marie,
J'ai appris ces dires par mon ex-femme elle-même récemment. Elle m'a donc laissé tenir ce rôle de papa toutes ces années et menace aujourd'hui de me priver des droits sur ma fille s'il s'avère qu'effectivement je ne suis pas le père biologique... comme si être père ne se justifiait que par le lien biologique ???
Ce que je voudrais savoir c'est si je peux perdre du jour au lendemain mes droits de père s'il était finalement prouvé que je ne suis pas le père biologique ?
J'ai appris ces dires par mon ex-femme elle-même récemment. Elle m'a donc laissé tenir ce rôle de papa toutes ces années et menace aujourd'hui de me priver des droits sur ma fille s'il s'avère qu'effectivement je ne suis pas le père biologique... comme si être père ne se justifiait que par le lien biologique ???
Ce que je voudrais savoir c'est si je peux perdre du jour au lendemain mes droits de père s'il était finalement prouvé que je ne suis pas le père biologique ?
Lisez, ceci :
https://www.legavox.fr/blog/maitre-corinne-giudicelli-jahn/droit-filiation-fiches-pratiques-questions-6149.htm#.VIRrhDGG-Go
Mais quoi qu' il arrive, dans tous les cas de figure, vous vous battrez, car la jurisprudence, c' est fait aussi pour évoluer et RIEN n' est figé !
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
https://www.legavox.fr/blog/maitre-corinne-giudicelli-jahn/droit-filiation-fiches-pratiques-questions-6149.htm#.VIRrhDGG-Go
Mais quoi qu' il arrive, dans tous les cas de figure, vous vous battrez, car la jurisprudence, c' est fait aussi pour évoluer et RIEN n' est figé !
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
C' est fort possible, d' autant plus si on s' en réfère à la dernière histoire de l' enfant né sous X en vue d' adoption et qui était en famille d' accueil pour cela et que le justice n' a pas voulu remettre à son père biologique ! ...
Et puis, encore faut il que le fameux soi-disant et hypothétique géniteur de cette enfant y tienne !
Et puis, encore faut il que le fameux soi-disant et hypothétique géniteur de cette enfant y tienne !
Merci pour vos réponses... J'avoue que tout ceci m'angoisse beaucoup, imaginer ne plus avoir aucun droit sur ma fille du jour au lendemain est terrible à envisager...
J'ai vu le lien ci-dessus et j'en ai trouvé d'autres depuis :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F940
https://expertadn.fr/contestation-de-la-filiation/
Dans ces deux liens voici un élément qui me redonne de l'espoir :
" Quels sont les délais de prescription ?
En présence d'une possession d'état, l'action se prescrit par 5 ans à compter du jour où la possession d'état a cessé.
Cette action est impossible lorsque la possession d'état a durée au moins 5 ans depuis la naissance ou la reconnaissance (si elle a été faite ultérieurement). Cela signifie que si le parent marié ou l'auteur de la reconnaissance a élevé l'enfant pendant 5 ans, sa paternité ou sa maternité ne peut plus être remise en cause par quiconque, même s'il n'est pas le parent biologique de l'enfant."
Si je comprends bien, puisque j'ai tenu mon rôle de père depuis la naissance de ma fille, on ne peut me contester ce lien de filiation ?
J'ai vu le lien ci-dessus et j'en ai trouvé d'autres depuis :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F940
https://expertadn.fr/contestation-de-la-filiation/
Dans ces deux liens voici un élément qui me redonne de l'espoir :
" Quels sont les délais de prescription ?
En présence d'une possession d'état, l'action se prescrit par 5 ans à compter du jour où la possession d'état a cessé.
Cette action est impossible lorsque la possession d'état a durée au moins 5 ans depuis la naissance ou la reconnaissance (si elle a été faite ultérieurement). Cela signifie que si le parent marié ou l'auteur de la reconnaissance a élevé l'enfant pendant 5 ans, sa paternité ou sa maternité ne peut plus être remise en cause par quiconque, même s'il n'est pas le parent biologique de l'enfant."
Si je comprends bien, puisque j'ai tenu mon rôle de père depuis la naissance de ma fille, on ne peut me contester ce lien de filiation ?
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Bonsoir Zephyyr
En fait, c'est ce que j'allais vous répondre des que j'ai lu votre premier message , mais visiblement, vous avez trouvé seul
En effet, la possession d'état ne permet plus à votre ex femme de vous destituer de votre paternité, même en cas de contestation de paternité, c'est trop tard.
Donc, dormez tranquille
Cordialement.
Aujourd'hui, c'est déjà hier.....
En fait, c'est ce que j'allais vous répondre des que j'ai lu votre premier message , mais visiblement, vous avez trouvé seul
En effet, la possession d'état ne permet plus à votre ex femme de vous destituer de votre paternité, même en cas de contestation de paternité, c'est trop tard.
Donc, dormez tranquille
Cordialement.
Aujourd'hui, c'est déjà hier.....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonne soirée !
Dormez bien car la réponse de Ptilfiloum est un avocat , donc, vous pouvez encore plus conforter .