Je prête un terrain à un voisin qui y met ses ânes
Agamemnon56
Messages postés
3
Statut
Membre
-
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Qui est responsable si un des ânes se sauve et créé un accident avec un véhicule alors que je ne suis pas le propriétaire de ces ânes
A voir également:
- Je prête un terrain à un voisin qui y met ses ânes
- Mon voisin peut il surélever son terrain - Forum Voisinage
- Surelevation de terrain du voisin contre mon mur ✓ - Forum Voisinage
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Mon voisin veut me donner un bout de terrain ✓ - Forum Immobilier
- Hauteur haie / terrain surélevé - Forum Voisinage
6 réponses
Désolé, j'ai omis le bonjour, cela arrive et à vous apparemment pas, milles excuses gentes personnes et milles courbettes les plus profondes et que ripaille si je faibli en vous les faisant !
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Font comme vous, voyez donc, que c'est fortement désagréable ^^
Bien évident que c'est le propriétaire des ânes qui est responsable. Cela coule de source ....