Dette au RSI
kinou83600
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homair,73 Messages postés 904 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
homair,73 Messages postés 904 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bonjour,
Ancien commerçant ambulant,(j'ai cessé mon activité le 25 mars dernier), je dois un peu plus de 16000 euros au RSI. J'ai perdu tout mon outil de travail en 2010 suite aux inondations et j'ai tenté de continuer tant bien que mal de travailler sachant que j'avais débuté en 2007 et donc que j'avais des crédits pro en cours. Enfin pour résumer ça n'a pas fonctionné, je me suis retrouvée dans une situation financière personnelle et professionnelle catastrophique.
Bien entendu c'est à ce moment là que j'ai reçu l'appel de cotisation du RSI concernant mes 3 premières années!!! Malheureusement le peu de trésorerie que j'avais a été englouti suite aux inondations. J'ai donc remboursé un peu tt les mois ce que je devais au RSI. Mes revenus fondant comme neige au soleil, les mensualités versées au RSI baissaient aussi. Plusieurs échéanciers ont été établis pour arrivé à des mensualités de 100 euros par mois!!
J'arrive au terme du dernier échéancier dont la mensualité de décembre est de 15700 euros (ils se sont chargés de me mettre des majorations supérieurs à la totalité de ce que je rembourse chaque année)
j'ai envoyé un courrier en recommandé pour leur dire que je ne pouvais pas payer cette somme et que je continuais à leur verser 100 euros par mois, ils m'ont répondu qu'ils rejetaient ma demande, m'ont mis une majoration et me réclament plus de 16000 euros en 1 seule fois!!!
Je n'ai toujours pas trouvé de planche à billet!!!!
Que dois je faire?
merci pour votre aide et vos précieux conseils
karine
Ancien commerçant ambulant,(j'ai cessé mon activité le 25 mars dernier), je dois un peu plus de 16000 euros au RSI. J'ai perdu tout mon outil de travail en 2010 suite aux inondations et j'ai tenté de continuer tant bien que mal de travailler sachant que j'avais débuté en 2007 et donc que j'avais des crédits pro en cours. Enfin pour résumer ça n'a pas fonctionné, je me suis retrouvée dans une situation financière personnelle et professionnelle catastrophique.
Bien entendu c'est à ce moment là que j'ai reçu l'appel de cotisation du RSI concernant mes 3 premières années!!! Malheureusement le peu de trésorerie que j'avais a été englouti suite aux inondations. J'ai donc remboursé un peu tt les mois ce que je devais au RSI. Mes revenus fondant comme neige au soleil, les mensualités versées au RSI baissaient aussi. Plusieurs échéanciers ont été établis pour arrivé à des mensualités de 100 euros par mois!!
J'arrive au terme du dernier échéancier dont la mensualité de décembre est de 15700 euros (ils se sont chargés de me mettre des majorations supérieurs à la totalité de ce que je rembourse chaque année)
j'ai envoyé un courrier en recommandé pour leur dire que je ne pouvais pas payer cette somme et que je continuais à leur verser 100 euros par mois, ils m'ont répondu qu'ils rejetaient ma demande, m'ont mis une majoration et me réclament plus de 16000 euros en 1 seule fois!!!
Je n'ai toujours pas trouvé de planche à billet!!!!
Que dois je faire?
merci pour votre aide et vos précieux conseils
karine
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1 réponse
Bonjour,
Avez-vous bien respecté les délais de recours, lors des notifications de cotisations demandées par la caisse RSI ?
Il est peut être encore temps de saisir la commission de recours amiable de votre caisse RSI.
Et, dans le cas d'un refus de vous tourner vers le TASS (tribunal ds affaires de la sécurité sociale).
Il faudrait à ce stade envisager de consulter un avocat, et demander l'aide judiciaire, si vos moyens ne permettent pas de le rémunérer.
cdt
Avez-vous bien respecté les délais de recours, lors des notifications de cotisations demandées par la caisse RSI ?
Il est peut être encore temps de saisir la commission de recours amiable de votre caisse RSI.
Et, dans le cas d'un refus de vous tourner vers le TASS (tribunal ds affaires de la sécurité sociale).
Il faudrait à ce stade envisager de consulter un avocat, et demander l'aide judiciaire, si vos moyens ne permettent pas de le rémunérer.
cdt