Sujet Précédent Sujet Suivant

Commission d'urbanisme

olive.martine - 30 nov. 2014 à 19:33
BmV Messages postés 91553 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2025 - 30 nov. 2014 à 19:42
un maire a le droit de ne pas consulté la commission de l'urbanisme qui la créer

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91553 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2025 18 532
30 nov. 2014 à 19:42 


Ah bon ?

Merci pour cette info très intéressante.



 

 

                
                

    
        

    
            
        0
        
            
                
    

            



    

        
        
    


        

        

                    

    

        

                    

        

    

        

            
        

    

    

    

        

    


    

    
    




    
Discussions similaires

                                                    

                
                    commission percues cotisation de BNP
                    

                        

    

            


    
    


                        

                                                                                    pauvregarçon -  

                            
                                                                                    pauvregarçon - 
                        

                    

                    

                    

                        8 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Commission d'intervention sans raison !
                    

                        

    

            


    
    


                        

                                                                                    FARIDINETTE -  

                            
                                                                                    nikr - 
                        

                    

                    

                    

                        16 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Attribution de logement fevorable en 2ème position.
                    

                        

    

            


    
    


                        

                                                                                    jigu251975 -  

                            
                                                                                    Moinono - 
                        

                    

                    

                    

                        2 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Que veut dire dsosier en Rang1?
                    

                        

    

            


    
    


                        

                                                                                    Meri -  

                            
                                                                                    Ysabe_l - 
                        

                    

                    

                    

                        1 réponse
                    

                
            

                                                        

                
                    Que faire aprés 3 refus en commission HLM?
                    

                        

    

            


    
    


                        

                                                                                    ASB13 -  

                            
                                                                                    class croute - 
                        

                    

                    

                    

                        4 réponses