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Calcul tantièmes suite à des travaux

bendeparis1 Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 27 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2015 - 27 nov. 2014 à 07:41
dany311 Messages postés 20492 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 19 avril 2024 - 28 nov. 2014 à 16:20

Bonjour,
J'ai acheté un appartement dans une petite copropriété de 8 lots.
Mon tantième avait été calculé avec la surface au sol incluant les combles (moins de 1m80). J'ai fait des travaux pour surélever mon toit, j'ai ainsi gagner en mètre carrez (je n'ai pas gagné de surface au sol puisque j'ai juste surélevé le toit). Devons nous du coup calculer les nouvelles parts en tantièmes ou restent elles identiques à celles de départ?
Merci

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3 réponses

Réponse 1 / 3

andre78fr Messages postés 2666 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 597
27 nov. 2014 à 09:13

Bonjour,

Ce qui est étrange c'est de (se) poser la question après réalisation des travaux...
Une telle transformation aurait du faire l'objet d'un vote pour l'autoriser et c'est à ce moment que la question de la mise à jour de l'état descriptif, les tantièmes, et de sa publication aurait dû être posée... à partir du projet présenté.

A priori oui, une telle transformation entraîne en général une modification de la répartition et des tantièmes mais une assemblée générale peut également décider autrement. A voir si le règlement précise les modalités de calcul de ces tantièmes, c'est obligatoire depuis quelques années pour les nouveaux immeubles mais plus rare dans les vieux RDC...

Réponse 2 / 3

bendeparis1 Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 27 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2015 1
27 nov. 2014 à 10:53

Bonjour,
Bien entendu, les travaux ont fait l'objet d'un vote positif et d'un permis de construire dans les régles. A l'époque nous n'avions pas évoqué les tantièmes. C'est une propriétaire qui vient " de se réveiller" et qui souhaite faire venir un géomètre pour tout recalculer. Mais du coup je ne sais pas comme je ne gagne pas de surface au sol mais que je gagne "uniquement" en métre carre si je dois avoir plus de tantième ou non.
Il s'agit d'un vieil immeuble de 1890 donc rien n'est spécifié dans le règlement.
Qu'est ce qui s'applique dans ces cas là?
Merci

dany311 Messages postés 20492 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 19 avril 2024 6 175
27 nov. 2014 à 11:56

je ne gagne pas de surface au sol mais que je gagne "uniquement" en métre carre

une surface c'est Longueur X Largeur : donc si pas d'augmentation dans les dimensions au sol , vous ne gagnez pas des M2 mais des M3

Volume d'une pièce Longueur X Largeur X Hauteur = des M3

vos bases d'arithmétique ont disparues !!!!!

bendeparis1 Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 27 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2015 1
27 nov. 2014 à 12:08

Monsieur Quand un toit est en dessous de 1'80, j'ai 0m2 lorsque je suréleve le toit je gagne donc en m2. Mes bases sont bonnes!

andre78fr Messages postés 2666 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 597
27 nov. 2014 à 13:14

La superficie habitable n'est pas la même que les mètres carrés Carrez...

dany311 Messages postés 20492 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 19 avril 2024 6 175
28 nov. 2014 à 10:31

en copropriété ce qui compte pour les tantièmes c'est la superficie du lot ( M2 du lot ) et non la surface habitable

andre78fr Messages postés 2666 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 597
28 nov. 2014 à 10:53

Non, ce qui compte c'est les choix du géomètre-expert qui réalise l'état descriptif et des règles de calcul qui doivent être précisées dans le RDC depuis 2002. La notion de base c'est la consistance et pas la surface.

N'inventez pas des règles générales qui n'existent pas !!!

Réponse 3 / 3

dany311 Messages postés 20492 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 19 avril 2024 6 175
Modifié par dany311 le 27/11/2014 à 09:42

bonjour

J'ai fait des travaux pour surélever mon toit, j'ai ainsi gagner en mètre carrez (je n'ai pas gagné de surface au sol puisque j'ai juste surélevé le toit) , si vous n'avez fait que surélever le toit ; vous n'avez gagné que des M3 et non des M2 , donc aucune augmentation de surface habitable
donc pas de raison de recalculer les tantièmes

cdlt

andre78fr Messages postés 2666 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 597
27 nov. 2014 à 09:46

Désolé mais on ne peut pas apporter une telle réponse sans connaître le règlement de copropriété et la règle qui a été appliquée à cet immeuble pour le calcul des tantièmes...

Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 5 938
27 nov. 2014 à 10:30

Bonjour,

Discussion intéressante ! Puisque le volume a augmenté, les tantièmes doivent suivre cette évolution, d'autant plus si le chauffage est collectif, mais on ne nous le dit pas.

J'ai fait des travaux pour surélever mon toit,

Ce qui me trouble ce sont ces travaux. Aviez-vous l'autorisation du syndicat des copropriétaires ?

Vous nous avez distillé les infos !!

Cdlt.

bendeparis1 Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 27 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2015 1 > Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024
27 nov. 2014 à 11:36

Bonjour, oui les travaux ont été voté par le conseil syndical et le chauffage est individuel.

andre78fr Messages postés 2666 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 597
27 nov. 2014 à 10:42

Les tantièmes doivent probablement être revus mais il y a une grande liberté contractuelle dans la manière dont les tantièmes sont calculés, c'est la notion de consistance qui s'applique et on peut tenir compte de très nombreux paramètres ; un appartement orienté au sud peut être majoré par exemple, la surface ou le volume sont bien sûr des éléments essentiels mais selon les cas on peut vraiment trouver des modalités très diverses :

Deux liens en rapport :
http://www.jpm-copro.com/Etude%201-3-5-1.htm#_Toc153818247
https://www.onb-france.com/actualites

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