Calcul tantièmes suite à des travaux
bendeparis1
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dany311 Messages postés 22609 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
dany311 Messages postés 22609 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai acheté un appartement dans une petite copropriété de 8 lots.
Mon tantième avait été calculé avec la surface au sol incluant les combles (moins de 1m80). J'ai fait des travaux pour surélever mon toit, j'ai ainsi gagner en mètre carrez (je n'ai pas gagné de surface au sol puisque j'ai juste surélevé le toit). Devons nous du coup calculer les nouvelles parts en tantièmes ou restent elles identiques à celles de départ?
Merci
J'ai acheté un appartement dans une petite copropriété de 8 lots.
Mon tantième avait été calculé avec la surface au sol incluant les combles (moins de 1m80). J'ai fait des travaux pour surélever mon toit, j'ai ainsi gagner en mètre carrez (je n'ai pas gagné de surface au sol puisque j'ai juste surélevé le toit). Devons nous du coup calculer les nouvelles parts en tantièmes ou restent elles identiques à celles de départ?
Merci
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3 réponses
Bonjour,
Ce qui est étrange c'est de (se) poser la question après réalisation des travaux...
Une telle transformation aurait du faire l'objet d'un vote pour l'autoriser et c'est à ce moment que la question de la mise à jour de l'état descriptif, les tantièmes, et de sa publication aurait dû être posée... à partir du projet présenté.
A priori oui, une telle transformation entraîne en général une modification de la répartition et des tantièmes mais une assemblée générale peut également décider autrement. A voir si le règlement précise les modalités de calcul de ces tantièmes, c'est obligatoire depuis quelques années pour les nouveaux immeubles mais plus rare dans les vieux RDC...
Ce qui est étrange c'est de (se) poser la question après réalisation des travaux...
Une telle transformation aurait du faire l'objet d'un vote pour l'autoriser et c'est à ce moment que la question de la mise à jour de l'état descriptif, les tantièmes, et de sa publication aurait dû être posée... à partir du projet présenté.
A priori oui, une telle transformation entraîne en général une modification de la répartition et des tantièmes mais une assemblée générale peut également décider autrement. A voir si le règlement précise les modalités de calcul de ces tantièmes, c'est obligatoire depuis quelques années pour les nouveaux immeubles mais plus rare dans les vieux RDC...
Bonjour,
Bien entendu, les travaux ont fait l'objet d'un vote positif et d'un permis de construire dans les régles. A l'époque nous n'avions pas évoqué les tantièmes. C'est une propriétaire qui vient " de se réveiller" et qui souhaite faire venir un géomètre pour tout recalculer. Mais du coup je ne sais pas comme je ne gagne pas de surface au sol mais que je gagne "uniquement" en métre carre si je dois avoir plus de tantième ou non.
Il s'agit d'un vieil immeuble de 1890 donc rien n'est spécifié dans le règlement.
Qu'est ce qui s'applique dans ces cas là?
Merci
Bien entendu, les travaux ont fait l'objet d'un vote positif et d'un permis de construire dans les régles. A l'époque nous n'avions pas évoqué les tantièmes. C'est une propriétaire qui vient " de se réveiller" et qui souhaite faire venir un géomètre pour tout recalculer. Mais du coup je ne sais pas comme je ne gagne pas de surface au sol mais que je gagne "uniquement" en métre carre si je dois avoir plus de tantième ou non.
Il s'agit d'un vieil immeuble de 1890 donc rien n'est spécifié dans le règlement.
Qu'est ce qui s'applique dans ces cas là?
Merci
je ne gagne pas de surface au sol mais que je gagne "uniquement" en métre carre
une surface c'est Longueur X Largeur : donc si pas d'augmentation dans les dimensions au sol , vous ne gagnez pas des M2 mais des M3
Volume d'une pièce Longueur X Largeur X Hauteur = des M3
vos bases d'arithmétique ont disparues !!!!!
une surface c'est Longueur X Largeur : donc si pas d'augmentation dans les dimensions au sol , vous ne gagnez pas des M2 mais des M3
Volume d'une pièce Longueur X Largeur X Hauteur = des M3
vos bases d'arithmétique ont disparues !!!!!
bonjour
J'ai fait des travaux pour surélever mon toit, j'ai ainsi gagner en mètre carrez (je n'ai pas gagné de surface au sol puisque j'ai juste surélevé le toit) , si vous n'avez fait que surélever le toit ; vous n'avez gagné que des M3 et non des M2 , donc aucune augmentation de surface habitable
donc pas de raison de recalculer les tantièmes
cdlt
J'ai fait des travaux pour surélever mon toit, j'ai ainsi gagner en mètre carrez (je n'ai pas gagné de surface au sol puisque j'ai juste surélevé le toit) , si vous n'avez fait que surélever le toit ; vous n'avez gagné que des M3 et non des M2 , donc aucune augmentation de surface habitable
donc pas de raison de recalculer les tantièmes
cdlt
Bonjour,
Discussion intéressante ! Puisque le volume a augmenté, les tantièmes doivent suivre cette évolution, d'autant plus si le chauffage est collectif, mais on ne nous le dit pas.
J'ai fait des travaux pour surélever mon toit,
Ce qui me trouble ce sont ces travaux. Aviez-vous l'autorisation du syndicat des copropriétaires ?
Vous nous avez distillé les infos !!
Cdlt.
Discussion intéressante ! Puisque le volume a augmenté, les tantièmes doivent suivre cette évolution, d'autant plus si le chauffage est collectif, mais on ne nous le dit pas.
J'ai fait des travaux pour surélever mon toit,
Ce qui me trouble ce sont ces travaux. Aviez-vous l'autorisation du syndicat des copropriétaires ?
Vous nous avez distillé les infos !!
Cdlt.
Les tantièmes doivent probablement être revus mais il y a une grande liberté contractuelle dans la manière dont les tantièmes sont calculés, c'est la notion de consistance qui s'applique et on peut tenir compte de très nombreux paramètres ; un appartement orienté au sud peut être majoré par exemple, la surface ou le volume sont bien sûr des éléments essentiels mais selon les cas on peut vraiment trouver des modalités très diverses :
Deux liens en rapport :
http://www.jpm-copro.com/Etude%201-3-5-1.htm#_Toc153818247
https://www.onb-france.com/actualites
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