Mon fils a preté son quad

nad31 -  
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, mon fils a prêté son quad à un copain et il a cassé je voudrais savoir si il peut faire fonctionner sa responsabilité civile.
Le quad est non homologué et il s'en servais chez moi.
merci d'avance de vos reponse

4 réponses

Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 030
 
Bonsoir,

Certainement pas.

Cdlt.
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sylvette40000 Messages postés 113 Statut Membre 12
 
bonjour, "certainement pas" et pourquoi ?
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aie mac Messages postés 5586 Statut Membre 1 338
 
bonjour

mon fils a prêté son quad à un copain et il a cassé

est-ce bien le quad qui est cassé et non le copain ou votre fils?

 je voudrais savoir si il peut faire fonctionner sa responsabilité civile. 

de qui parlez-vous?
si c'est de votre fils, sauf s'il est majeur et assuré en RC de son côté, c'est votre assureur qui garantit sa RC.
elle ne peut pas être mise en jeu pour des dommages à votre fils ou à son quad, puisque cette garantie a vocation à être mise en jeu pour des dommages à un tiers.
si c'est de votre quad, idem (mais c'est la RC du propriétaire et pas celle de l'objet).
si c'est de son copain, il peut toujours faire une déclaration à son assureur; mais il y a de fortes probabilités pour se voir opposer un refus; la conduite de véhicules est, en principe, exclue de la garantie RCF.
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dany311 Messages postés 22632 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 716
 
bonjour

tout véhicule à moteur doit être assuré

Le quad est non homologué et il s'en servais chez moi. , si pas homologué aucune assurance ne prendra en charge , car impossibilité de l'assurer

cdlt
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 343
 
Bonjour

mon fils a prêté son quad à un copain et il a cassé je voudrais savoir si il peut faire fonctionner sa responsabilité civile.
Le quad est non homologué et il s'en servais chez moi.



Certainement pas.

@+


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