Mon fils a preté son quad

nad31 - 19 nov. 2014 à 19:02
^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 20 nov. 2014 à 10:10
Bonjour, mon fils a prêté son quad à un copain et il a cassé je voudrais savoir si il peut faire fonctionner sa responsabilité civile.
Le quad est non homologué et il s'en servais chez moi.
merci d'avance de vos reponse

4 réponses

Rochat1 Messages postés 12906 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2024 5 974
19 nov. 2014 à 19:41
Bonsoir,

Certainement pas.

Cdlt.
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sylvette40000 Messages postés 97 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2014 13
20 nov. 2014 à 10:04
bonjour, "certainement pas" et pourquoi ?
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aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
20 nov. 2014 à 08:42
bonjour

mon fils a prêté son quad à un copain et il a cassé

est-ce bien le quad qui est cassé et non le copain ou votre fils?

 je voudrais savoir si il peut faire fonctionner sa responsabilité civile. 

de qui parlez-vous?
si c'est de votre fils, sauf s'il est majeur et assuré en RC de son côté, c'est votre assureur qui garantit sa RC.
elle ne peut pas être mise en jeu pour des dommages à votre fils ou à son quad, puisque cette garantie a vocation à être mise en jeu pour des dommages à un tiers.
si c'est de votre quad, idem (mais c'est la RC du propriétaire et pas celle de l'objet).
si c'est de son copain, il peut toujours faire une déclaration à son assureur; mais il y a de fortes probabilités pour se voir opposer un refus; la conduite de véhicules est, en principe, exclue de la garantie RCF.
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dany311 Messages postés 20956 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 16 décembre 2024 6 359
Modifié par dany311 le 20/11/2014 à 09:41
bonjour

tout véhicule à moteur doit être assuré

Le quad est non homologué et il s'en servais chez moi. , si pas homologué aucune assurance ne prendra en charge , car impossibilité de l'assurer

cdlt
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^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 342
20 nov. 2014 à 10:10
Bonjour

mon fils a prêté son quad à un copain et il a cassé je voudrais savoir si il peut faire fonctionner sa responsabilité civile.
Le quad est non homologué et il s'en servais chez moi.



Certainement pas.

@+


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