Mon fils a preté son quad
nad31
-
^^Marie^^ Messages postés 41884 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
^^Marie^^ Messages postés 41884 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, mon fils a prêté son quad à un copain et il a cassé je voudrais savoir si il peut faire fonctionner sa responsabilité civile.
Le quad est non homologué et il s'en servais chez moi.
merci d'avance de vos reponse
Le quad est non homologué et il s'en servais chez moi.
merci d'avance de vos reponse
4 réponses
-
Bonsoir,
Certainement pas.
Cdlt. -
bonjour
mon fils a prêté son quad à un copain et il a cassé
est-ce bien le quad qui est cassé et non le copain ou votre fils?
je voudrais savoir si il peut faire fonctionner sa responsabilité civile.
de qui parlez-vous?
si c'est de votre fils, sauf s'il est majeur et assuré en RC de son côté, c'est votre assureur qui garantit sa RC.
elle ne peut pas être mise en jeu pour des dommages à votre fils ou à son quad, puisque cette garantie a vocation à être mise en jeu pour des dommages à un tiers.
si c'est de votre quad, idem (mais c'est la RC du propriétaire et pas celle de l'objet).
si c'est de son copain, il peut toujours faire une déclaration à son assureur; mais il y a de fortes probabilités pour se voir opposer un refus; la conduite de véhicules est, en principe, exclue de la garantie RCF.
-
bonjour
tout véhicule à moteur doit être assuré
Le quad est non homologué et il s'en servais chez moi. , si pas homologué aucune assurance ne prendra en charge , car impossibilité de l'assurer
cdlt -
Bonjour
mon fils a prêté son quad à un copain et il a cassé je voudrais savoir si il peut faire fonctionner sa responsabilité civile.
Le quad est non homologué et il s'en servais chez moi.
Certainement pas.
@+