Peut ont etre arreté car reconnu ?
feujj
Messages postés
12
Statut
Membre
-
copromanom Messages postés 265 Statut Membre -
copromanom Messages postés 265 Statut Membre -
Bonjour ,
J'ai recement été poursuivit par la police en cyclomoteur , ma plaque d'immatriculation n'etait pas sur le cyclomoteur. La police ayant fait sonner le girophare je ne me suis pas arreter et je suis aller dans un chemin
Aujourd'hui mon cyclomoteur est parfaitement en regle ( plaque , bruit ,clignotants )
Ma question est : Un agent de police peut il m'arreter queleque semaines plus tard avec le seul pretexte de m'avoir reconnu moi ou le cyclomoteur ?.
La police n'ayant jamais vu mon visage .
Merci de vos reponses .
J'ai recement été poursuivit par la police en cyclomoteur , ma plaque d'immatriculation n'etait pas sur le cyclomoteur. La police ayant fait sonner le girophare je ne me suis pas arreter et je suis aller dans un chemin
Aujourd'hui mon cyclomoteur est parfaitement en regle ( plaque , bruit ,clignotants )
Ma question est : Un agent de police peut il m'arreter queleque semaines plus tard avec le seul pretexte de m'avoir reconnu moi ou le cyclomoteur ?.
La police n'ayant jamais vu mon visage .
Merci de vos reponses .
A voir également:
- Peut ont etre arreté car reconnu ?
- Différence entre décret et arrêté - Guide
- Apnée du sommeil reconnu mdph - Forum invalidité
- Arrêté du 13 décembre 2017 - Guide
- Arrêté de compte locataire - Forum Immobilier
- Réservé syplo - reconnu prioritaire dans syplo - Forum CDD
5 réponses
A moins que vous ayez commis un délit grave avant, je pense qu'ils ont d'autres dossiers plus importants à traiter, que de chercher un jeune qui s'est échappé en cyclo...et si ils vous retrouvent, vous aurez droit à un avertissement, une réprimande (sauf si vous avez été très vilain et que vous ayez fait quelque chose de grave, ayant entrainer cette poursuite). Sinon, c'est juste une bétise, que vous ne referez pas !!!
Bonjour,
que vous dire ?
Le risque de vous faire arrêter n'est pas nul, vous n'avez pas obtempérer, ils ont probablement trace de leur "action".
Cordialement
que vous dire ?
Le risque de vous faire arrêter n'est pas nul, vous n'avez pas obtempérer, ils ont probablement trace de leur "action".
Cordialement
Merci de vos reponses
Que vaut la parole de l'angent si il pretend m'avoir reconnu ? Puis je contester ?
Que vaut la parole de l'angent si il pretend m'avoir reconnu ? Puis je contester ?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...