Amendes SNCF
Tom
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Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
la SNCF peut elle mettre plusieurs amendes à un même usager dans la même journée?
Je ne trouve pas la réponse sur leur site mais je m'y prends surement mal.
Une amie a eu une amende dans un premier train (trajet: Brest-Rennes) car sa carte jeune n'était plus valide et elle était en possession d'un titre de transport 12-25 ans. Quelques heures après, à la suite d'un changement de train (trajet: Rennes-Paris), elle a écopé d'une seconde amende pour le même motif. Je pensais qu'il n'était pas possible de mettre plusieurs amendes pour le même motif sur une même journée... Si quelqu'un peut m'éclairer...
la SNCF peut elle mettre plusieurs amendes à un même usager dans la même journée?
Je ne trouve pas la réponse sur leur site mais je m'y prends surement mal.
Une amie a eu une amende dans un premier train (trajet: Brest-Rennes) car sa carte jeune n'était plus valide et elle était en possession d'un titre de transport 12-25 ans. Quelques heures après, à la suite d'un changement de train (trajet: Rennes-Paris), elle a écopé d'une seconde amende pour le même motif. Je pensais qu'il n'était pas possible de mettre plusieurs amendes pour le même motif sur une même journée... Si quelqu'un peut m'éclairer...
A voir également:
- Amendes SNCF
- Grève sncf calendrier - Accueil - Voyage-Vacances
- Amendes gouv - Guide
- Amendes recensement - Guide
- Matricule contrôleur sncf - Forum Consommation
- Amende sncf non payée depuis 10 ans - Forum Banque et Crédit
La législation juridique et financière évolue en permanence...