Assermentation

Bonjour, vendredi mes enfants âges de 13 et 11 ans partent à l'école en bus. Ils se sont fait contrôles et ont eu une amende car ils n'avaient pas badge leur carte de bus. A savoir qu'ils ont un abonnement annuel donc ils n'étaient pas fraudeur. L'amende s'élève à 49,50 euros chacun ! A l'issu du contrôle, ils se sont vu remettre l'amende, on leur a demande de descendre du bus et laisses sur le trottoir.
C'est inadmissible d'abandonner des enfants mineurs en pleine ville, sans avertir les parents.
A savoir, en plus, qu'ils ont raté l'école.

LibertyWalk - 28 juil. 2016 à 17:17
LibertyWalk - 1 août 2016 à 12:54

Bonjour !

Je vous explique : il y a peu, je me suis fait contrôler dans un bus en Seine-Saint-Denis. Evidemment, c'était un jour ou j'avais oublié mon pass Navigo. Seulement, les contrôleurs sont montés à l'arrêt où je descendais.
Je me dirige donc vers la sortie, sauf que le contrôleur bloque la porte et m'oblige à rester dans le bus pour procéder à son contrôle.
Le contrôleur commence à me poser ses questions pour remplir sa contravention, mais le chauffeur se plaignant qu'il ne puisse pas redémarrer, les contrôleurs me font descendre à l'arrêt pour terminer de remplir leur petit papier.

Les questions qui me turlupinent : Ont-ils le droit de m'in...

Bonjour,

J'aimerais avoir quelques éclaircissements sur les droits réels des contrôleurs dans le tram / métro.
Je tiens à préciser que je paye mon abonnement, simplement l'autre jour j'ai mis un peu de temps à retrouver ma carte lors d'un contrôle, je me suis fait accuser de fraudeur devant tout le monde. Depuis je me pose pas mal de questions sur ce qu'ils ont le droit de faire d'un point de vue juridique
Ma question est de savoir si oui ou non ils ont le droit de prendre une pièce d'identité pour faire un PV ?
Une connaissance qui est contrôleur SNCF m'avait expliqué qu'en réalité, si il voulait être pointilleux, les contrôleurs ont uniquement le dro...

Bonjour,

Tout d'abord j'ignore si je suis dans la bonne section, si ce n'est pas le cas j'en suis désolé .
Ensuite ma question peut paraitre secondaire ou anecdotique, mais j'attends cependant une réponse claire .
Je me suis fait controler dans un bus en commun de ma ville (rouen), évidemment je venais de perdre ma carte à l'année .. bref le controleur monte bus à l'arrêt, et voyant que je n'ai pas de titre de transport, me renvoie directement à la police placé à coté de l'arrêt qui me fouille durant 5 minutes . Puis la fouille se révélant infructueuse, le controleur me remet l'amende .
Je me demande donc si cette corélation entre ces deux métiers est t'...

bonjour,
un chauffeur de bus scolaire as-t'il le droit de laisser un enfant ne pas prendre le bus sans savoir les causes du problème de sa carte de transport (problèmes technique administratifs etc...) ?

Bonjour, je prends le bus tous les mercredi et samedi pour cela je dois marcher environ 15 minutes de mon lycée aux arrêts de bus . Quand j'arrive aux arrêts et que mon bus n'est pas encore arrivé je m'empresse d'acheter un ticket pas loin . Pour l'instant tout est normal jusqu'à ce que le bus que j'attend depuis 20 minutes( en moyenne) à l'arrêt ne s'arrête pas mais continue plutôt son chemin , je me suis dit qu'il y avait surement un problème technique mais cela se manifeste fréquemment !!
Après mes 15 minutes de marches sous le soleil des Antilles je vois mon bus à l'arrêt je me dirige très rapidement à son arrêt ( à la limite du sprint avec un sac chargé sur le dos) ; après 15 se...