Passage d'année incomplète en année complete.

nineuh Messages postés 3 Date d'inscription lundi 27 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 novembre 2014 - 27 oct. 2014 à 08:59
nineuh Messages postés 3 Date d'inscription lundi 27 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 novembre 2014 - 3 nov. 2014 à 09:44
Bonjour, je suis un peu perdue et j'ai besoin d'aide. Je suis nounou et j'accueille un enfant depuis juillet 2013. J'etais en année incomplete sur 45 semaines car la maman avait des congés en plus. Je suis tombée enceinte donc j'ai eu la petite jusqu'au 22 fevrier. A ma reprise le 15 septembre la maman m'a changé le contrat en année complete. J'ai accumulé 30 jours de congés depuis l'année derniere, je dois le sposer mais ils ont toujours pas ete payé ! Comment cela se passe t'il avec le nouveau contrat ou les congés sont la compris a l'interieur, elle me parlait de m'enlever des sous sur mon salaire de base actuel lorsque j'allais prendre mes congés et rajouter la somme des congés par rapport a l'autre contrat que j'avais avant. Mais dans ce cas la c'est comme si je n'avais pas du totu de congés payés dans mon salaire non ? j'ai un peu de mal a comprendre, je sais pas si j'ai ete claire, merci de votre aide.

4 réponses

doris33 Messages postés 43440 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 21 novembre 2024 16 598
27 oct. 2014 à 13:11
Bonjour,

un peu de patience, vous êtes sur un forum animé par des bénévoles par forcément présents 24 h/ 24h.

Patience, patience.

Cordialement
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nineuh Messages postés 3 Date d'inscription lundi 27 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 novembre 2014
27 oct. 2014 à 12:03
personne pour m'aider ?
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
28 oct. 2014 à 10:41
Bonjour,

Bonjour,

je suis un peu perdue et j'ai besoin d'aide. Je suis nounou et j'accueille un enfant depuis juillet 2013. J'etais en année incomplete sur 45 semaines car la maman avait des congés en plus. Je suis tombée enceinte donc j'ai eu la petite jusqu'au 22 fevrier. A ma reprise le 15 septembre la maman m'a changé le contrat en année complete.

Étiez vous d'accord pour le changement en année complète, avez vous eu un avenant ?

J'ai accumulé 30 jours de congés depuis l'année derniere, je dois le sposer mais ils ont toujours pas ete payé !

En année incomplète, vous avez acquis 2.5jours de cp par période de 4 semaines travaillées (et non pas par mois) plus 2 jours par enfant de - de 15 ans à votre charge au 30 avril de la période de référence, dans la limite des 30 jours légaux . (votre congé maternité vous ouvre droit à cp lui ausi)
Est ce bien le calcul que vous avez fait ?

En année incomplète les cp acquis doivent être payés en juin, soit dans votre cas les cp acquis de juillet 2013 à mai 2014. (les parents vous doivent donc ces cp en argent)
Vous allez prendre ces cp cette année entre juin 2014 et mai 2015.

Mais une régul des mensu doit être faite pour la période de juillet 2013 à février 2014, afin de vérifier que les mensu ont bien payées les semaines travaillées.
Si ce n'est pas le cas, les parents vous doivent la différence et dans le cas contraire, cela vous reste acquis.


Comment cela se passe t'il avec le nouveau contrat ou les congés sont la compris a l'interieur, elle me parlait de m'enlever des sous sur mon salaire de base actuel lorsque j'allais prendre mes congés et rajouter la somme des congés par rapport a l'autre contrat que j'avais avant.

Les cp que vous allez prendre à partir de maintenant vous auront soit été payés , soit elle ne vous les paient pas, mais du coups elle doit maintenir votre mensu quand vous allez les prendre (a condition que le nombre d'heures de travail hebdomadaire soit identique à la mensu précédente)

Mais dans ce cas la c'est comme si je n'avais pas du totu de congés payés dans mon salaire non ? j'ai un peu de mal a comprendre, je sais pas si j'ai ete claire, merci de votre aide.

Elle ne peut pas procéder comme elle dit...soit elle vous paie les cp sur la période en année incomplète en plus de votre mensu actuelle pour remettre à jour les compteurs et dans ce cas elle peut effectivement déduire (selon calcul cour de cassation) de votre nouvelle mensu les semaines de congés que vous prendrez cette année (puisque déjà payés).

Soit elle ne paie pas les cp acquis l'année de référence passée, mais du coups elle ne défalque rien de votre mensu au moment de la prise des congés cette année...

Voilà, j'espère que c'est plus clair pour vous, sinon n'hésitez pas à revenir.

Cordialement
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nineuh Messages postés 3 Date d'inscription lundi 27 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 novembre 2014
3 nov. 2014 à 09:44
merci beaucoup, c'est tout a fait clair !!!
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