Erreur
milannnnn
Messages postés
5
Statut
Membre
-
milannnnn Messages postés 5 Statut Membre -
milannnnn Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
Voilà il y a quelques mois, mon fils à été jugé, pour une histoire dont il n'était pas coupable, d'ailleurs il a toujours nié, résultat casier judiciaire et 5 ans de sursis!!!!.
Mais voilà aujourd'hui il a été prouvé que c'était une autre personne. L'auteur des fais a avoué qu'une autre personne était avec lui et que ce n'était pas mon fils. Ok il n'a jamais payé l'amande mais en attendant, il à ce casier judiciaire et pas le droit à l'erreur pendant 5 ans!!!!d'autant plus qu'il est resté en garde a vue une nuit et a été transféré en prison une nuit également, donc a loupé son travail et le patron n'a pas voulu lui refaire de contrat, résultat des courses, il n'a plus de travail et est complètement dégouté.
Quel recours a t'il au moins pour faire retirer ce casier.
Dans l'attente, merci de votre réponse.
Voilà il y a quelques mois, mon fils à été jugé, pour une histoire dont il n'était pas coupable, d'ailleurs il a toujours nié, résultat casier judiciaire et 5 ans de sursis!!!!.
Mais voilà aujourd'hui il a été prouvé que c'était une autre personne. L'auteur des fais a avoué qu'une autre personne était avec lui et que ce n'était pas mon fils. Ok il n'a jamais payé l'amande mais en attendant, il à ce casier judiciaire et pas le droit à l'erreur pendant 5 ans!!!!d'autant plus qu'il est resté en garde a vue une nuit et a été transféré en prison une nuit également, donc a loupé son travail et le patron n'a pas voulu lui refaire de contrat, résultat des courses, il n'a plus de travail et est complètement dégouté.
Quel recours a t'il au moins pour faire retirer ce casier.
Dans l'attente, merci de votre réponse.
4 réponses
Bonjour,
Pour commencer, de quelles preuves disposez-vous que le véritable coupable aurait reconnu les faits ?
Si vous avez une preuve écrite, vous pouvez demander une révision du procès, à moins que vous ayez fait appel.
Vous pouvez demander des dommages-intérêts et déposer une plainte contre les coupables s'ils ont laissé condamner votre fils en sachant qu'il était accusé à tort.
Il nous faut plus d'élément sur la preuve dont vous disposeriez.
Mes salutations.
Pour commencer, de quelles preuves disposez-vous que le véritable coupable aurait reconnu les faits ?
Si vous avez une preuve écrite, vous pouvez demander une révision du procès, à moins que vous ayez fait appel.
Vous pouvez demander des dommages-intérêts et déposer une plainte contre les coupables s'ils ont laissé condamner votre fils en sachant qu'il était accusé à tort.
Il nous faut plus d'élément sur la preuve dont vous disposeriez.
Mes salutations.
Bonjour
merci de m'avoir répondu, je vais vous expliquer exactement les faits. Un jeune homme a foncer avec son véhicule sur des personnes, une a été touché, mon fils à était soit disant reconnu passager de ce véhicule, alors qu'il ni était pas. Il a tjrs nié, lorsqu'ils sont passé devant le juge mon fils a été libéré, mais est resté coupable aux yeux de la loi. A la deuxième comparution l'auteur des faits a avoué que ce n'était pas mon fils mais une autre personne à ces cotés, mon gamin n'a plus été ennuyé avec tout cela mes les problèmes de cassiers perte d'emploi et sursis restent que faire pour laver mon gamin de tout cela et lui rendre son intégrité .S'il vous plait aidé nous merci merci merci
merci de m'avoir répondu, je vais vous expliquer exactement les faits. Un jeune homme a foncer avec son véhicule sur des personnes, une a été touché, mon fils à était soit disant reconnu passager de ce véhicule, alors qu'il ni était pas. Il a tjrs nié, lorsqu'ils sont passé devant le juge mon fils a été libéré, mais est resté coupable aux yeux de la loi. A la deuxième comparution l'auteur des faits a avoué que ce n'était pas mon fils mais une autre personne à ces cotés, mon gamin n'a plus été ennuyé avec tout cela mes les problèmes de cassiers perte d'emploi et sursis restent que faire pour laver mon gamin de tout cela et lui rendre son intégrité .S'il vous plait aidé nous merci merci merci
bonjour, madame
Non ce n'était pas en correctionnelle c'était en instance. Le procureur avait demandé six mois de sursis et sortie immédiate, car ce monsieur avait un doute, et le juge a mis mit sortie et 5 ans de sursis avant amende ou il devra recomparaitre. Mais entre temps l'auteur a avoué que mon fils n'était pas présent et avait été confondu avec un monsieur dont je tairai le nom (une personne des gens du voyage) .On a jamais reconvoqué mon fils pour s'excuser, je me souviens que les gendarmes lui avaient dit" mais monsieur vous etiez mal rasé dans ce moment là" et mon fils a toujours dit non cela est faux, ,je me suis toujours bien rasé, ils essayaient à trouver une concordance avec le passager..Au jour d'aujourd'hui nous sommes épuisés par tout cela et ne savons à qu'elle porte frapper, pour la marche à suivre, vous etes un ange de nous aider, grand merci à vous.
Non ce n'était pas en correctionnelle c'était en instance. Le procureur avait demandé six mois de sursis et sortie immédiate, car ce monsieur avait un doute, et le juge a mis mit sortie et 5 ans de sursis avant amende ou il devra recomparaitre. Mais entre temps l'auteur a avoué que mon fils n'était pas présent et avait été confondu avec un monsieur dont je tairai le nom (une personne des gens du voyage) .On a jamais reconvoqué mon fils pour s'excuser, je me souviens que les gendarmes lui avaient dit" mais monsieur vous etiez mal rasé dans ce moment là" et mon fils a toujours dit non cela est faux, ,je me suis toujours bien rasé, ils essayaient à trouver une concordance avec le passager..Au jour d'aujourd'hui nous sommes épuisés par tout cela et ne savons à qu'elle porte frapper, pour la marche à suivre, vous etes un ange de nous aider, grand merci à vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...